Convention avec « Innovation et développement économique Trois-Rivières »
Source : SEAOVille de Trois-Rivières · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 5 octobre 2022
- Délai d'adjudication
- Date de clôture non publiée
- Étapes documentées
- Mise à jour du contrat · Mise à jour de l'appel d'offres
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº CE-2022-0149
Disposition invoquée
Article573.3 par. 2.1°(LCV), 938 par. 2.1°(CM) - Contrat de services autres que ceux couverts par l'AECG ou d'assurances conclu avec un organisme à but non lucratif
Citée telle que l'organisme l'a publiée. Lauréo ne juge pas si elle s'applique.
SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026
Une erreur dans ce bloc ? Signaler une erreur sur ce bloc
Description
100 %Fixer les modalités en vertu desquelles la Ville confie à cet organisme le mandat pour la promotion du tourisme sportif et lui verse une contribution financière annuelle de 50 000,00 $ en 2022.
SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026
Une erreur dans ce bloc ? Signaler une erreur sur ce bloc
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Une erreur dans ce bloc ? Signaler une erreur sur ce bloc
Soumissionnaires
la source se tait — La source ne publie pas de soumissionnaires pour cet avis. · Signaler une erreur
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis. · Signaler une erreur
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Une erreur dans ce bloc ? Signaler une erreur sur ce bloc
Adjudication
| Année | Lauréat | Montant |
|---|---|---|
| 2022 | INNOVATION ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE TROIS-RIVIÈRES | 50 000 $déclaré |
| 2022 | INNOVATION ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE TROIS-RIVIÈRES | 50 000 $déclaré |
| Contrat | Signé | Échéance | Montant du contrat |
|---|---|---|---|
| 581963 | 2022 | 31 décembre 2022 | 50 000 $déclaré |
SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026
Une erreur dans ce bloc ? Signaler une erreur sur ce bloc
Documents
la source se tait — Aucun document dans le jeu ouvert · Avis SEAO · Signaler une erreur
Avis similaires ouverts
la source se tait — Non calculé : la source ne publie pas de classification pour cet avis. · Signaler une erreur