SRM - Contrat de service - entretien préventif des équipements

1. ENTRETIEN PRÉVENTIF DES ÉQUIPEMENTS

Documents contractuels Ensemble des activités à caractère répétitif qu’il faut effectuer sur l’équipement pour pallier aux effets de l’usure normale. Ces activités comprennent entre autres : Examiner avec soin les équipements identifiés ; Le dépoussiérage, le nettoyage, la lubrification, le réglage et l’étalonnage ; Les vérifications et les essais qu’il faut effectuer sur l’équipement pour déceler la nécessité de procéder au remplacement ou à la réparation de certaines pièces, afin de prévenir les pannes et les arrêts fortuits, et de maintenir les appareils dans des conditions optimales de fonctionnement ; Le remplacement planifié des pièces qui atteindront la durée de vie suggérée par le manufacturier. 2. ENTRETIEN CORRECTIF (RÉPARATIONS MINEURES) Travail de réparation à exécuter suite à l’autorisation du chargé de projets, afin de remettre l’équipement en bon état de fonctionnement. Ce sont les réparations dont le coût total (incluant les matériaux, les pièces, l’outillage, les équipements de levage, la main-d’œuvre et les frais de transport) n’excède pas 5 000 $. Le Prestataire de services ne peut exécuter des travaux non requis sur le bon de travail ou non autorisés préalablement par les Services des ressources matérielles .

3. FOURNITURE DE MATÉRIAUX

Le Prestataire de services fournit et assume les frais de toutes les pièces et matériaux nécessaires aux vérifications, aux essais et à l’entretien. De plus, il doit fournir les pièces et matériaux pour les appels de service et les réparations dont le coût est facturé sauf pour les filtres et autres pièces disponibles sur place.

4. FRÉQUENCES ET ENDROITS DES TRAVAUX

Les travaux doivent être exécutés selon les fréquences identifiées sur la liste des travaux à faire fournie en annexe, et ce, pour les installations et les immeubles énumérés également en annexe. Les tâches doivent être exécutées à des intervalles réguliers, selon la fréquence indiquée sur les annexes A.

LIMITATIONS

Le contenu de devis doit être considéré comme une exigence minimale pour le Prestataire de services et ne limite en aucune façon ses responsabilités et ses obligations. Le Prestataire de services est tenu d’exécuter tous les travaux nécessaires au bon fonctionnement des équipements listés même s’ils ne sont pas mentionnés spécifiquement au devis.

TRAVAUX EXCLUS

Les travaux suivants ne sont pas couverts par le présent devis. 6.1 L’ajout, le remplacement et la modification d’éléments nécessitant de la programmation. 6.2 Tout le travail soustrait du présent devis par indication aux clauses complémentaires. 6.3 Toute réparation ou remplacement devenus nécessaire à la suite d’un bris accidentel, de négligence d’un tiers, de vandalisme, de vol ou d’une utilisation au cours d’un incendie.

RESPECT DES NORMES ET DES CODES

Tous les travaux doivent être conformes aux exigences des normes, codes, lois et règlements en vigueur, notamment le Code de construction du Québec, le Code national de prévention des incendies du Canada et les normes ULC. Ils doivent également être conformes aux exigences des bulletins d’entretien et de fonctionnement des manufacturiers. Il appartient au Prestataire de services de se procurer lesdits bulletins et d’en laisser une copie sur les lieux.

8. ÉTAT ET QUANTITÉ DES APPAREILS

8.1 La liste des installations et des appareils est incluse aux annexes du présent devis. La liste exhaustive, il peut se rajouter des équipements à la liste fournie à l’appel d’offres. 8.2 Tout l’équipement fourni à l’appel d’offres est en état de fonctionner normalement au moment des soumissions et n’exige aucune attention exceptionnelle, sauf les appareils qui sont mentionnés en mauvais état aux clauses complémentaires du devis technique. Ces appareils seront inspectés et les réparations s’il y a lieu devront être approuvées au préalable.

9. PIÈCES ET OUTILLAGE

9.1 Toutes les pièces doivent être conformes aux recommandations du manufacturier et porter l’approbation ULC. 9.2 Lorsqu’il s’avère impossible d’obtenir des pièces originales, le Prestataire de services doit se procurer des pièces équivalentes dont la qualité est tout au moins égale ou supérieure à celle des pièces originales. Les pièces équivalentes doivent être compatibles avec les autres composantes de l’appareil ou du système, et ne doivent pas en modifier le mode de fonctionnement. Ces dernières doivent recevoir, au préalable, l’approbation du chargé de projets . 9.3 Le Prestataire de services doit fournir les échafauds, treuils, échelles, chariots et tout autre outillage requis pour la bonne exécution des travaux.

10. MAIN-D’ŒUVRE ET IDENTIFICATION

10.1 La main-d’œuvre fournie par le Prestataire de services doit être qualifiée pour maintenir les installations en bon état de fonctionnement conformément aux spécifications originales des fabricants. 10.2 Elle doit avoir au moins une attestation de technique en électrotechnique ou l’équivalent reconnu pour l’entretien des systèmes électromécaniques spécifiés aux travaux standard à accomplir. 10.3 Chaque employé doit avoir avec lui en tout temps des papiers d’identification personnelle et d’identification de la firme d’entretien. 10.4 Doit informer 48h à l’avance le Services des ressources matérielles de sa présence dans l’école où il doit faire de l’entretien aux adresses courriel suivantes : (courriel sur l'avis officiel) (courriel sur l'avis officiel)

11. HORAIRES DE TRAVAIL

11.1 La plus grande partie des travaux d’entretien doit être exécutée pendant les heures normales de travail. Cependant, étant donné leur nature, certaines vérifications peuvent entraîner l’arrêt prolongé des systèmes mécaniques essentiels, alors certains travaux devront être exécutés sans frais additionnels, en partie ou en totalité en dehors des heures normales de travail. Le Prestataire de services et le chargé de projets conviendront ensemble des périodes les plus propices à ces travaux, mais en cas de mésentente, la décision finale reviendra au Services des ressources matérielles. 11.2 Si une interruption s’avère nécessaire lors des travaux entrepris durant les heures normales de travail, elle ne peut être faite sans l’approbation Services des ressources matérielles ou de l’ouvrier responsable qui détermine une période propice en cas d’acceptation. 11.3 Certains entretiens, par leur nature, doivent être effectués en dehors des heures normales de travail à moins d’une entente au préalable avec le Services des ressources matérielles ou l’ouvrier responsable. 12. AVIS, RAPPORTS ET CERTIFICATS D’INSPECTION 12.1 Le Prestataire de services doit annoncer chacune de ses visites d’entretien au moins deux jours à l’avance au Services des ressources matérielles afin que ce dernier puisse planifier de se rendre sur les lieux ou de soumettre des problèmes à corriger. 12.2 Dans le mois qui suit l’obtention du contrat, le Prestataire de services doit fournir au Services des ressources matérielles, un calendrier annuel des vérifications et des visites d’entretien. 12.3 Dans la semaine qui suit chaque visite d’inspection ou d’entretien, le Prestataire de services doit fournir au chargé de projets, un rapport complet pour chacune des visites. Ce rapport doit comprendre la liste des vérifications faites, des appareils inspectés, les anomalies décelées, les irrégularités de zonage, les corrections apportées ou à apporter, les réparations et les remplacements effectués, en précisant la description des pièces remplacées. 12.4 Ce rapport attestant du bon fonctionnement des systèmes doit rencontrer les exigences des règlements, codes ou normes en vigueur.

13. PLANS ET DIAGRAMMES

13.1 Après l’entrée en vigueur du contrat, et sur demande du Prestataire de services, le Services des ressources matérielles lui fournit une copie des plans et diagrammes de toutes les installations faisant partie du présent devis, en autant que ceux-ci soient disponibles. 13.2 Ces documents doivent être conservés dans un endroit propre pour référence. Le Prestataire de services doit les tenir à jour en y inscrivant les modifications qui sont apportées aux appareils et les remplacements effectués. À l’expiration du contrat, le Prestataire de services doit remettre les copies dans plans et diagrammes révisés au chargé de projets.

14. MODIFICATIONS

La Services des ressources matérielles se réserve le droit de déplacer, de modifier, d’enlever ou d’ajouter des appareils ou des pièces d’équipement rattachées aux systèmes actuels. Le Prestataire de services est tenu d’en faire la vérification et l’entretien sans modification du montant contracturé, pourvu que la quantité d’appareils modifiés ou ajoutés ne soit pas supérieure à 5 % de la quantité originale. Au-delà, la Société négociera avec le Prestataire de services la révision du montant contractuel.

15. GARANTIE

Les travaux exécutés par le Prestataire de services ainsi que les pièces fournies et installées doivent être garanties, matériel et main d’œuvre, pour une période minimale de 90 jours. Lorsque le fabricant des pièces fournies offre une garantie supérieure, cette dernière s’applique .

16. PROPRETÉ

16.1 Le Prestataire de services doit s’assurer que son personnel laisse les lieux où il a travaillé dans le même état de propreté qu’ils étaient auparavant. Le Prestataire de services devra remplacer les tuiles et panneaux amovibles tachés ou endommagés par son personnel.

17. EXIGENCES RELATIVES À L’ENTRETIEN

17.1 Les travaux d’entretien planifié et les fréquences minimales d’exécution sont décrits sur les listes des travaux à faire ci-jointes (annexes A-1 à 11 s’il y a lieu) pour les systèmes inclus au contrat selon l’annexe A. 17.2 Seul le Services des ressources matérielles peut modifier la fréquence de réalisation des travaux d’entretien et le Prestataire de services doit obtenir son approbation s’il veut apporter des modifications aux listes de travaux à faire ou à leur fréquence. ANNEXE A – Système inclus au contrat pour chaque bâtiment École : ÉCOLE SECONDAIRE DE L’AUBIER Adresse : 1020, chemin du Sault, Lévis (Qc), G6W 0R1 þ Annexe A-1 – ÉVACUATEUR Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-2 – SYSTÈME DE VENTILATION AVEC SERPENTINS Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels þ Annexe A-3 – VARIATEUR DE FÉQUENCE (DRIVE) Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-4 – UNITÉ AU TOIT DE TYPE ROOFTOP Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels o Annexe A-5 – HUMIDIFICATEUR AU GAZ Aucun þ Annexe A-6 – HUMIDIFICATEUR À ÉLECTRODES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-7 – ADOUCISSEUR D’EAU Fréquence : þ Travaux aux six mois þ Travaux annuels o Annexe A-8 – TOUR D’EAU Aucune þ Annexe A-9 – POMPE Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-10 – RIDEAUX D’AIR ET AÉROTHERMES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-11 – THERMOPOMPE AIR-AIR Fréquence : þ Travaux annuels École : ÉCOLE SECONDAIRE BEAURIVAGE Adresse : þ Annexe A-1 – ÉVACUATEUR Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-2 – SYSTÈME DE VENTILATION AVEC SERPENTINS Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels þ Annexe A-3 – VARIATEUR DE FÉQUENCE (DRIVE) Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-4 – UNITÉ AU TOIT DE TYPE ROOFTOP Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels o Annexe A-5 – HUMIDIFICATEUR AU GAZ Aucun þ Annexe A-6 – HUMIDIFICATEUR À ÉLECTRODES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-7 – ADOUCISSEUR D’EAU Fréquence : þ Travaux aux six mois þ Travaux annuels þ Annexe A-8 – TOUR D’EAU Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-9 – POMPE Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-10 – RIDEAUX D’AIR ET AÉROTHERMES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-11 – THERMOPOMPE AIR-AIR Fréquence : þ Travaux annuels École : ÉCOLE SECONDAIRE CHAMPAGNAT Adresse : 30, rue Champagnat, Lévis (Qc), G6V 2A5 þ Annexe 1 – ÉVACUATEUR Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 2 – SYSTÈME DE VENTILATION AVEC SERPENTINS Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels þ Annexe 3 – VARIATEUR DE FÉQUENCE (DRIVE) Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 4 – UNITÉ AU TOIT DE TYPE ROOFTOP Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels o Annexe 5 – HUMIDIFICATEUR AU GAZ Aucun þ Annexe 6 – HUMIDIFICATEUR À ÉLECTRODES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 7 – ADOUCISSEUR D’EAU Fréquence : þ Travaux aux six mois þ Travaux annuels o Annexe 8 – TOUR D’EAU Aucune þ Annexe 9 – POMPE Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 10 – RIDEAUX D’AIR ET AÉROTHERMES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 11 – THERMOPOMPE AIR-AIR Fréquence : þ Travaux annuels École : ÉCOLE SECONDAIRE CLÉ-DU-BOISÉ Adresse : þ Annexe A-1 – ÉVACUATEUR Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-2 – SYSTÈME DE VENTILATION AVEC SERPENTINS Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels þ Annexe A-3 – VARIATEUR DE FÉQUENCE (DRIVE) Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-4 – UNITÉ AU TOIT DE TYPE ROOFTOP Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels o Annexe A-5 – HUMIDIFICATEUR AU GAZ Aucun þ Annexe A-6 – HUMIDIFICATEUR À ÉLECTRODES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-7 – ADOUCISSEUR D’EAU Fréquence : þ Travaux aux six mois þ Travaux annuels o Annexe A-8 – TOUR D’EAU Aucune þ Annexe A-9 – POMPE Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-10 – RIDEAUX D’AIR ET AÉROTHERMES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-11 – THERMOPOMPE AIR-AIR Fréquence : þ Travaux annuels École : ÉCOLE SECONDAIRE DE L’ENVOL Adresse : þ Annexe A-1 – ÉVACUATEUR Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-2 – SYSTÈME DE VENTILATION AVEC SERPENTINS Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels þ Annexe A-3 – VARIATEUR DE FÉQUENCE (DRIVE) Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-4 – UNITÉ AU TOIT DE TYPE ROOFTOP Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels o Annexe A-5 – HUMIDIFICATEUR AU GAZ Aucun þ Annexe A-6 – HUMIDIFICATEUR À ÉLECTRODES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-7 – ADOUCISSEUR D’EAU Fréquence : þ Travaux aux six mois þ Travaux annuels o Annexe A-8 – TOUR D’EAU Aucune þ Annexe A-9 – POMPE Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-10 – RIDEAUX D’AIR ET AÉROTHERMES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe A-11 – THERMOPOMPE AIR-AIR Fréquence : þ Travaux annuels École : ÉCOLE SECONDAIRE LES ETCHEMINS (ESLE) Adresse : 3724, avenue des Églises, Lévis (Qc) G6X 1X4 þ Annexe 1 – ÉVACUATEUR Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 2 – SYSTÈME DE VENTILATION AVEC SERPENTINS Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels þ Annexe 3 – VARIATEUR DE FÉQUENCE (DRIVE) Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 4 – UNITÉ AU TOIT DE TYPE ROOFTOP Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels o Annexe 5 – HUMIDIFICATEUR AU GAZ Aucun þ Annexe 6 – HUMIDIFICATEUR À ÉLECTRODES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 7 – ADOUCISSEUR D’EAU Fréquence : þ Travaux aux six mois þ Travaux annuels þ Annexe 8 – TOUR D’EAU Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 9 – POMPE Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 10 – RIDEAUX D’AIR ET AÉROTHERMES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 11 – THERMOPOMPE AIR-AIR Fréquence : þ Travaux annuels École : ÉCOLE SECONDAIRE GUILLAUME-COUTURE Adresse : 70, rue Philippe-Boucher, Lévis (Qc), G6V 1M5 þ Annexe 1 – ÉVACUATEUR Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 2 – SYSTÈME DE VENTILATION AVEC SERPENTINS Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels þ Annexe 3 – VARIATEUR DE FÉQUENCE (DRIVE) Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 4 – UNITÉ AU TOIT DE TYPE ROOFTOP Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels o Annexe 5 – HUMIDIFICATEUR AU GAZ Aucun þ Annexe 6 – HUMIDIFICATEUR À ÉLECTRODES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 7 – ADOUCISSEUR D’EAU Fréquence : þ Travaux aux six mois þ Travaux annuels o Annexe 8 – TOUR D’EAU Aucune þ Annexe 9 – POMPE Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 10 – RIDEAUX D’AIR ET AÉROTHERMES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 11 – THERMOPOMPE AIR-AIR Fréquence : þ Travaux annuels École : ÉCOLE SECONDAIRE DE L’HORIZON Adresse : 200, rue Arlette-Fortin, Lévis (Qc), G6Z 3B9 þ Annexe 1 – ÉVACUATEUR Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 2 – SYSTÈME DE VENTILATION AVEC SERPENTINS Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels þ Annexe 3 – VARIATEUR DE FÉQUENCE (DRIVE) Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 4 – UNITÉ AU TOIT DE TYPE ROOFTOP Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels o Annexe 5 – HUMIDIFICATEUR AU GAZ Aucun þ Annexe 6 – HUMIDIFICATEUR À ÉLECTRODES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 7 – ADOUCISSEUR D’EAU Fréquence : þ Travaux aux six mois þ Travaux annuels o Annexe 8 – TOUR D’EAU Aucune þ Annexe 9 – POMPE Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 10 – RIDEAUX D’AIR ET AÉROTHERMES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 11 – THERMOPOMPE AIR-AIR Fréquence : þ Travaux annuels École : ÉCOLE SECONDAIRE PAMPHILE-LE MAY Adresse : 6380, rue Garneau, Sainte-Croix (Qc), G0S 2H0 þ Annexe 1 – ÉVACUATEUR Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 2 – SYSTÈME DE VENTILATION AVEC SERPENTINS Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels þ Annexe 3 – VARIATEUR DE FÉQUENCE (DRIVE) Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 4 – UNITÉ AU TOIT DE TYPE ROOFTOP Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels o Annexe 5 – HUMIDIFICATEUR AU GAZ Aucun þ Annexe 6 – HUMIDIFICATEUR À ÉLECTRODES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 7 – ADOUCISSEUR D’EAU Fréquence : þ Travaux aux six mois þ Travaux annuels o Annexe 8 – TOUR D’EAU Aucune þ Annexe 9 – POMPE Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 10 – RIDEAUX D’AIR ET AÉROTHERMES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 11 – THERMOPOMPE AIR-AIR Fréquence : þ Travaux annuels École : ÉCOLE SECONDAIRE POINTE-LÉVY Adresse : 55, rue des Commandeurs, Lévis (Qc) G6V 6P5 þ Annexe 1 – ÉVACUATEUR Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 2 – SYSTÈME DE VENTILATION AVEC SERPENTINS Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels þ Annexe 3 – VARIATEUR DE FÉQUENCE (DRIVE) Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 4 – UNITÉ AU TOIT DE TYPE ROOFTOP Fréquence : þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels þ Annexe 5 – HUMIDIFICATEUR AU GAZ Fréquence : þ Travaux aux 2 mois þ Travaux aux 4 mois þ Travaux annuels þ Annexe 6 – HUMIDIFICATEUR À ÉLECTRODES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 7 – ADOUCISSEUR D’EAU Fréquence : þ Travaux aux six mois þ Travaux annuels þ Annexe 8 – TOUR D’EAU Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 9 – POMPE Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 10 – RIDEAUX D’AIR ET AÉROTHERMES Fréquence : þ Travaux annuels þ Annexe 11 – THERMOPOMPE AIR-AIR Fréquence : þ Travaux annuels ANNEXE B – Liste exhaustive des types d’équipement par bâtiment B-1 – Systèmes d’évacuation B-2 – Système de ventilation avec serpentin B-3 – Variateur de fréquence (Drive) B-4 – Unité au toit Rooftop B-5 – Humidificateur au gaz B-6 – Humidificateur à électrodes B-7 – Adoucisseur B-8 – Tour d’eau B-9 – Pompes B-10 – Rideaux d’air et aérothermes B-11 – Thermopompe air-air Numéro d’appel d’offre : AOXXXXXXXXX ENTRETIEN DES SYSTEMES : (incluant main-d’œuvre, matériaux, pièces, équipement, outillage, frais de déplacement, frais de séjour, frais d’administration et profits, excluant les appels de service et les réparations) **Pour tous les types d’équipements selon la liste** PRIX FORFAITAIRE ANNUEL ** ______________$ École secondaire de l’Aubier $ École secondaire Beaurivage $ École secondaire Champagnat $ École secondaire Clé-du-Boisé $ École secondaire de l’Envol $ École secondaire les Etchemins (ESLE) $ École secondaire Guillaume-Couture $ École secondaire de l’Horizon $ École secondaire Pamphile-Le May $ École secondaire Pointe-Lévy $ = Sous-total A ** ______________$ APPELS DE SERVICE ET RÉPARATIONS MAIN-D’ŒUVRE (incluant main-d’œuvre, équipement, outillage, frais d’administration et profits Sous-total B ** Nombre d’heures prévues pour 12 mois Taux horaire ** ($/heure) ______________$ ______________$ 4 ___________$/heure FRAIS DE DÉPLACEMENT (incluant les frais de transport, frais de séjour et le temps improductif) Nombre de déplacement prévus pour 12 mois * (A) Coût pour chaque déplacement ** (B) Sous-total C** (A X B) 1 ____________ $ ______________$