Licence revue M/S Médecine Sciences
Source : SEAOFonds de recherche Québec - Santé · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 6 juin 2022
- Délai d'adjudication
- Date de clôture non publiée
- Nature du contrat
- Biens
- Étapes documentées
- Mise à jour du contrat · Mise à jour de l'appel d'offres
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº 2022-2024
- UNSPSC
- 81112500Location ou crédit-bail de licences de logiciels
- Catégorie SEAO
- G8 — Matériel et logiciel informatique
Disposition invoquée
Article13 - Paragraphe 2°: Un seul contractant est possible en raison d’une garantie, d’un droit de propriété, d’un droit exclusif, etc.;
Citée telle que l'organisme l'a publiée. Lauréo ne juge pas si elle s'applique.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Par les présentes, EDP Sciences (Éditeur) concède au Fonds de recherche du Québec-Santé (l'abonné) une licence multi-sites non exclusive et non transférable permettant aux utilisateurs agréés de l'abonné d'avoir accès à la version électronique de la revue M/S Médecine Sciences, contenu accessible par Internet et pour laquelle l'abonné a souscrit un abonnement.
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Par ailleurs l'éditeur s'engage à publier en Open Access dans M/S Médecine Sciences tous les articles acceptés des auteurs de correspondance des utilisateurs agréés pour qu'ils soient librement accessibles (articles en libre accès) sans facturation d'APCs (article processing charge). Enfin EDP Sciences s'engage à publier sur le site de la revue M/S Médecine Sciences, sous forme d'un encart, les noms des lauréats mensuels du concours de Publication en français Alice Girard parrainé par le Fonds de recherche du Québec-Santé.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
la source se tait — La source ne publie pas de soumissionnaires pour cet avis.
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
| Année | Lauréat | Montant |
|---|---|---|
| 2021 | EDP Sciences | 75 000 $déclaré |
| 2021 | EDP Sciences | 75 000 $déclaré |
| Contrat | Signé | Échéance | Montant du contrat |
|---|---|---|---|
| 572694 | 2021 | 31 décembre 2024 | 75 000 $déclaré |
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Documents
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comment c'est compté — Avis similaires — comment la liste est faite
Avis similaires — comment la liste est faite — d'où vient le nombre
- Le calcul
- Aucun avis ouvert sous 81112500 : même classe UNSPSC (811125), et encore ouverts.
- Ce qui entre
- D'autres appels d'offres encore ouverts classés sous le même code, quel que soit l'organisme. Cette sélection d’avis encore ouverts couvre le SEAO. Les échéances CanadaBuys non vérifiées en sont exclues; les avis fédéraux restent accessibles dans la recherche.
- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail
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