Convention avec la « Classique internationale de canots de la Mauricie inc. ».
Source : SEAOVille de Trois-Rivières · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 22 décembre 2021
- Lieu d'exécution
- Mauricie
- Étapes documentées
- Contrat
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº C-2021-0448
SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026
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Description
100 %Fixer les modalités en vertu desquelles la Ville verse à cet organisme une subvention de 45 000,00 $ en 2021 et met à sa disposition divers biens et services. Ce contrat n'est pas visé par les articles 573 et suivants de la loi des cités et villes, car il s'agit dune subvention.
SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026
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Documents
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