Convention avec le « Musée québécois de culture populaire ».
Source : SEAOVille de Trois-Rivières · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 22 décembre 2021
- Lieu d'exécution
- Mauricie
- Étapes documentées
- Contrat
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº C-2021-0301
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Fixer les modalités en vertu desquelles la Ville verse à cet organisme une subvention de 295 000,00 $ par année en 2021, 2022 et 2023. Ce contrat n'est pas visé par les articles 573 et suivants de la loi des cités et villes, car il s'agit d'une subvention.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
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Documents
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