Convention avec la « Corporation des événements de Trois-Rivières inc. ».
Source : SEAOVille de Trois-Rivières · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 22 décembre 2021
- Lieu d'exécution
- Mauricie
- Étapes documentées
- Contrat
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº C-2021-0300
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Fixer les modalités en vertu desquelles la Ville verse à cet organisme une subvention de 80 000,00 $, en 2021, pour l’organisation et la présentation de l’événement connu sous le nom de « Les délices d’automne » et met à sa disposition divers biens et services. Ce contrat n'est pas visé par les articles 573 et suivants de la loi des cités et villes, car il s'agit d'une subvention.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
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Documents
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