Convention avec « Centre de Loisirs Adaptés la Grandi-Ose ».
Source : SEAOVille de Trois-Rivières · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 22 décembre 2021
- Lieu d'exécution
- Mauricie
- Étapes documentées
- Contrat
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº C-2021-0296
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Reconnaître, en 2021, cet organisme comme étant un partenaire de la Ville puisqu’il organise et donne accès, dans son milieu, à des services communautaires et de loisirs à des personnes vivant avec un handicap, fixer les modalités en vertu desquelles la Ville lui verse une subvention maximale de 87 116,00 $ en 2021 et lui confier, moyennant la somme de 55 000,00 $ au cours de cette période, la gestion d’activités dont l’organisation d’un camp de jour.
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Ce contrat n'est pas visé par les articles 573 et suivants de la loi des cités et villes, car il s'agit d'une subvention.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
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Le prix à battre
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Documents
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