Acquisition et installation d’un analyseur de gaz d’échappement par spectroscopie infrarouge à transformée de Fourier / Acquisition and installation of a Fourier Transform Infrared exhaust gas analyzer (FTIR)

LIEU DE LIVRAISON ET D'INSTALLATION

L'installation devra être faite au 1100 rue Notre-Dame Ouest, Montréal (QC) H3C 1K3. Accords intergouvernementaux Les Accords suivants s’appliquent au présent appel d’offres : Accord de libre-échange canadien Accord de libéralisation des marchés publics du Québec et du Nouveau-Brunswick Accord de commerce et de coopération entre le Québec et l’Ontario Documents d'appel d'offres Les Documents d’appel d’offres sont disponibles uniquement via le système électronique d’appel d’offres (ci-après « SÉAO »). Demande de renseignements concernant l'appel d'offres Toutes les demandes de renseignements concernant l'appel d'offres doivent être dirigées exclusivement par écrit, par courriel ou par télécopieur, à l'attention de : Madame Sylvie Joubert Agente d'approvisionnement École de technologie supérieure Télécopieur: (numéro sur l'avis officiel) (courriel sur l'avis officiel) Le défaut par le soumissionnaire de respecter la procédure prévue pour demander des renseignements pourra entraîner le rejet de sa soumission. Aucune information verbale n'engage le Propriétaire et ne peut être interprétée comme modifiant les Documents d'appel d'offres. RÉCEPTION des Soumissions Le Soumissionnaire doit transmettre sa Soumission au plus tard 18 juin 2021, avant 11 h 00 (heure locale en vigueur). Compte tenu de la pandémie de la COVID-19 et du souci de la protection de la santé des Soumissionnaires et des employés du Propriétaire, le Propriétaire privilégie que les Soumissions soient transmises par voie électronique, cette transmission ne peut s’effectuer que par l’intermédiaire du SÉAO. Toute Soumission doit, pour être validement reçue: Avoir été transmise électroniquement via le SÉAO au plus tard à la date et l’heure limites pour la présentation des Soumissions . Ou 2. Avoir été transmise sur support papier au Service des approvisionnements du Propriétaire, sur rendez-vous obligatoirement, situé à l’adresse civique et au local mentionnés ci-dessous au plus tard à la date et l’heure limites pour la présentation des Soumissions : École de technologie supérieure Att: Mme Sylvie Joubert, ETS-AP21-026 Service des approvisionnements 1100, rue Notre-Dame Ouest Montréal (Québec) H3C 6M8 Local B-1300 Si le Soumissionnaire doit transmettre sa Soumission sur support papier, le campus de l’École de technologie supérieure n’étant ouvert que partiellement, il doit obligatoirement prendre un rendez-vous pour venir déposer sa Soumission. Les rendez-vous pour la transmission d’une Soumission sur support papier peuvent être obtenus en écrivant à : (courriel sur l'avis officiel) au plus tard le 15 juin 2021 à 15h00 . Les Soumissionnaires doivent prendre note que les rendez-vous seront donnés sur des plages horaires limitées en raison de l’ouverture partielle du campus. Le Soumissionnaire doit transmettre sa Soumission électroniquement via le SÉAO ou par messagerie, par la poste régulière ou en personne à l’adresse civique et au local ci-haut mentionnés. Le télécopieur ou le courriel ne sont pas des modes de transmission acceptables. Toute Soumission qui ne respecterait pas les conditions énoncées ci-haut sera automatiquement rejetée. Sous réserve de ce qui est prévu au dernier alinéa de l’article 1.7, le Propriétaire rejettera toute Soumission qui ne serait pas reçue au plus tard à la date et à l'heure ci-hauts mentionnés pour la présentation des Soumissions. De plus, le Propriétaire n’est pas responsable des délais inhérents à la transmission électronique des Soumissions via SÉAO ou à la transmission interne de tout envoi sur support papier qui n’est pas reçu directement au Service des approvisionnements. Ouverture des soumissions L’ouverture des Soumissions ne sera pas effectuée en présence d’un public. L’ouverture sera filmée en présence d’un témoin immédiatement après la date et l’heure limites pour la transmission des Soumissions. Le Propriétaire déposera dans les meilleurs délais l’enregistrement de l’ouverture des Soumissions dans le SÉAO. Conditions d'admissibilité Le défaut d’un soumissionnaire de respecter l’une ou l’autre des conditions d’admissibilité décrites dans le présent appel d’offres le rend inadmissible pour la présentation d’une soumission. À cet effet, le soumissionnaire : et ses employés doivent posséder les qualifications, les autorisations, les permis, les licences, les enregistrements, les certificats, les accréditations et les attestations nécessaires; Plus particulièrement et sans limiter la généralité de ce qui précède, le soumissionnaire : doit être un revendeur autorisé de produits si n’est pas le manufacturier; doit avoir réquisitionné, rempli et signé les Documents d’appel d’offres en son nom seulement, tel qu'indiqué à l'article 1.12; doit détenir l’Attestation de Revenu Québec, tel que décrit à l’article 1.13 (si applicable); et ses administrateurs ne doivent pas avoir posé un ou des gestes décrits au Formulaire d'attestation relative à la probité du soumissionnaire (Annexe B). Le soumissionnaire doit signer une déclaration à cet effet, tel que précisé à l'article 1.14; doit détenir ou être en mesure de fournir une lettre d’engagement émise par une compagnie d’assurance mentionnant que si le Contrat est accordé et accepté elle émettra une assurance de responsabilité civile d’une valeur minimale de deux millions de dollars (2 000 000 $) par événement qui doit inclure le risque d'installation, le travail à chaud, la soudure et tout autre travail hasardeux. L'École de technologie supérieure doit être ajoutée comme assuré additionnel. La lettre d’engagement doit être valide pour une période de soixante (60) jours à compter de la date limite de réception des soumissions. doit avoir au Québec ou dans un territoire visé par un accord intergouvernemental applicable, un établissement où il exerce ses activités de façon permanente, clairement identifié à son nom et accessible durant les heures normales de bureau. Malgré cette condition, si la compétition est insuffisante, le Propriétaire peut considérer tout Soumissionnaire ayant un établissement dans un territoire non couvert par les accords gouvernementaux applicables; ne doit pas être inscrit au registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) ou, s’il y est inscrit, que sa période d’inadmissibilité aux contrats publics soit terminée, tel que détaillé à l’article 1.10; doit être une personne morale de droit privé, une société en nom collectif, en commandite ou en participation ou une entreprise individuelle; doit satisfaire à toute autre condition d’admissibilité prévue dans les Documents. Conditions de conformité Toute soumission comportant l’une des non-conformités suivantes sera jugée non conforme et sera automatiquement rejetée : Le non-respect de la date et de l’heure limite fixés pour la réception des soumissions; le Formulaire 1 n’a pas été utilisé pour présenter la soumission, tel que requis à l'article 1.8; le prix soumis n'a pas été indiqué sur le Formulaire 1, tel que requis à l'article 1.8; le Formulaire 1 n’a pas été signé par une personne autorisée, tel que requis à l'article 1.8 ; une rature ou une correction apportée au prix soumis et non paraphée; le fait que la Soumission transmise par voie électronique ne l’ait pas été par l’intermédiaire du SÉAO ou le fait qu’elle soit inintelligible, infectée ou autrement illisible une fois son intégrité établie par le SÉAO; une soumission conditionnelle ou restrictive; la soumission qui comporte un prix anormalement bas au sens du Règlement sur certains contrats d’approvisionnement des organismes ; si le soumissionnaire présente plus d’une soumission pour le présent appel d’offres, toutes les soumissions présentées par le soumissionnaire seront automatiquement rejetées. Pour l’application du présent alinéa, la transmission d’une même soumission par voie électronique et sur support papier est réputée être un dépôt de plusieurs soumissions. ; une soumission qui ne respecte pas les spécifications techniques décrites au devis technique; le non-respect de toute autre condition de conformité indiquée dans les Documents d’appel d’offres comme entraînant le rejet automatique d’une soumission. De plus, une Soumission transmise sur support papier comportant l’une des non-conformités suivantes sera jugée non conforme et sera automatiquement rejetée: Le non-respect de l’endroit prévu pour la réception des Soumissions; le Formulaire 1 n’a pas été remis dans l'enveloppe de Soumission; la Soumission n’a pas été présentée dans une enveloppe opaque et cachetée, tel que requis à l'article 1.9; Toute omission ou erreur autre que celles visées aux paragraphes précédents en regard d’une Soumission n’entraînera pas nécessairement le rejet de la Soumission. Le Propriétaire pourra permettre au Soumissionnaire de la corriger dans un délai qu’il déterminera. La correction apportée devra être à la satisfaction du Propriétaire et ne pourra entraîner une augmentation du prix soumis. Dans le cas d’une Soumission transmise par voie électronique dont l’intégrité n’a pas été constatée, le Soumissionnaire devra remédier à cette irrégularité dans les 2 jours ouvrables suivant l’avis de défaut transmis par le Propriétaire. Le défaut du Soumissionnaire de s’exécuter dans le délai entraînera le rejet de la Soumission. Une Soumission transmise par voie électronique dans le délai fixé pour remédier au défaut d’intégrité d’une Soumission transmise antérieurement se substitue à cette dernière dès que son intégrité est constatée par le Propriétaire. Cette Soumission est alors réputée avoir été transmise avant la date et l’heure limites fixées pour la réception des Soumissions. Évaluation de rendement insatisfaisant Le Propriétaire se réserve le droit de refuser tout soumissionnaire qui, au cours des deux (2) années précédant la date d’ouverture des soumissions, a fait l’objet de la part du Propriétaire d’une évaluation de rendement insatisfaisant, a omis de donner suite à une soumission ou à un contrat ou a fait l’objet d’une résiliation de contrat en raison de son défaut d’en respecter les conditions. Soumission complète pour adjudication unique Le Propriétaire ne s’engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues, ni à réaliser l’objet du présent appel d’offres, ni à en réaliser une partie seulement et pourrait, à sa seule discrétion, ne rien réaliser en lien avec cet appel d’offres et ce, sans aucune compensation pour les soumissionnaires.

INTERPRÉTATION DES VERSIONS FRANÇAISE ET ANGLAISE

En cas de divergences entre les versions française et anglaise dans les Documents d’appel d’offres, la version française prévaut. Veuillez noter : Dans le présent document, tout terme mentionné au masculin englobe aussi le féminin et inversement. De même, tout terme mentionné au singulier englobe le pluriel et inversement. Public Call for Tenders NOTICE SUMMARY DESCRIPTION L’École de technologie supérieure, having its head office at 1100 Notre-Dame Street West, Montreal (hereinafter designated as the “Owner”), hereby requests tenders for the acquisition and installation of a Fourier Transform Infrared exhaust gas analyzer (FTIR). The materials and Equipment are to be delivered to 1125 William Street, in Montreal, during regular business hours, between 7:30 and 11:45 a.m. and 1:00 to 3:45 p.m.

PLACE OF DELIVERY AND INSTALLATION

The installation will take place at 1100 Notre Dame West, Montreal, QC, H3C 1K3.

INTERGOVERNMENTAL AGREEMENTS

The following intergovernmental agreements apply to this call for tenders: Canadian Free-Trade Agreement Agreement on the opening of public procurement for Quebec and Nouveau-Brunswick Trade and cooperation agreement between Ontario and Quebec TENDER Documents The Tender Documents are available exclusively via the electronic tendering system (hereinafter designated as the “SÉAO”). requests for information concerning the Call for Tenders All requests for information concerning the calls for tenders must be addressed exclusively in writing, by e-mail or by fax, to the attention of: Mrs. Sylvie Joubert Procurement Officer École de technologie supérieure Fax: (numéro sur l'avis officiel) (courriel sur l'avis officiel) Failure by the tenderer to comply with the procedure provided for requesting information may entail the rejection of its tender. No information provided orally shall bind the Owner or be interpreted as amending the Tender Documents.

RECEIPT OF TENDERS

The Tenderer must submit its Tender no later than the June 18 th 2021, before 11:00 am (local time in force). Given the COVID-19 pandemic, and in order to protect the health of the Tenderers and of the Owner’s employees, the Owner favours the electronic mode of transmission for Tenders, such transmission can only be done through the SÉAO. All Tenders must, in order to be validly received: 1. Have been transmitted electronically through the SÉAO at the latest on the closing date and time for the submission of Tenders. Or 2. Have been submitted in paper form to the Procurement Service of the Owner, by appointment only, located at the below address, at the latest on the closing date and time for the submission of Tenders. École de technologie supérieure Att: Mrs. Sylvie Joubert, ETS-AP21-026 Procurement Service 1100, Notre-Dame Street West Montreal (Quebec) H3C 6M8 Local B-1300 If the Tenderer must submit its Tender in paper form, the campus of the École de technologie supérieure being partially open, it must without exemption schedule an appointment to come submit its Tender. Appointments to submit a Tender in paper in paper form can be scheduled by sending an e-mail to (courriel sur l'avis officiel) before June 15 th 2021 at 3:00pm . Tenderers must note that appointments will be scheduled on limited time slots given the partial opening of the campus. The Tenderer must transmit its Tender electronically through the SÉAO or by messenger, regular post or in person at the above-mentioned address. Fax and e-mail are not acceptable transmission modes. Any Tender not complying with the conditions set forth above shall be automatically rejected. Subject to the last paragraph of article 1.7, the Owner will reject any Tender that is not received at the latest on the above-mentioned date and time for the submission of Tenders. In addition, the Owner is not responsible for the delays that are inherent in the electronic transmission of Tenders through the SÉAO or the internal transmission of any shipment in paper form that is not received directly by the Procurement Service.

PUBLIC OPENING OF TENDERS

The Tender opening will not take place in the presence of an audience. The opening will be filmed in the presence of a witness immediately following the closing date and time for the transmission of Tenders. The Owner will, within the best delay, upload the recording of the Tender opening with the SÉAO. ELIGIBILITY conditions The failure of the tenderer to comply with any of the conditions of eligibility described in this call for tenders shall render the tenderer ineligible to submit a tender. For this purpose, the tenderer: and its employees must have all the necessary qualifications, authorizations, permits, licenses, registrations, certificates, accreditations and attestations; More particularly, and without limiting the generality of the foregoing, the tenderer: must be an authorized reseller of the products for which it is tendering if not the manufacturer. must have requested, filled out and signed the Tender Documents in its name alone, as indicated in article 1.12; must hold the Attestation de Revenu Québec [Certificate from Revenu Québec], as described in article 1.13 (if applicable); and its directors must not have committed any one or more of the acts described in the Formulaire d'Attestation relative à la probité du soumissionnaire (Appendix B) [Tenderer’s Integrity Certificate Form]. The tenderer must sign the declaration to that effect, as specified in article 1.14; must hold or be able to provide a letter of undertaking issued by an insurance company indicating that if the Contract is awarded and accepted it will issue civil liability insurance with a minimum value of two million dollars (2,000,000 $) per occurrence which must include the risk of installation, hot work, welding and any other hazardous work. The École de technologie supérieure must be added as an additional insured. The letter of undertaking must be valid for a period of sixty (60) days from the tender closing date; must have in Québec or in a territory covered by an applicable intergovernmental agreement, an establishment where activities are carried on a permanent basis, which is clearly identified under its name and is accessible during regular business hours. Despite this requirement, if competition is insufficient, the Owner may consider any Tenderer that has an establishment in a territory not covered by an applicable intergovernmental agreement; must not be entered in the Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) [register of businesses ineligible for public contracts] or, if it is entered there, that its period of ineligibility for public contracts has ended, as specified in article 1.10; must be a legal person established in the public interest, a general partnership, a limited partnership, an undeclared partnership or an individual enterprise; must meet any other eligibility requirement specified in the Tender Documents.

COMPLIANCE REQUIREMENTS

Any tender including any of the following non-conformities shall be deemed non-compliant and shall be automatically rejected: non-compliance date or closing time for the submission of tenders ; Form 1 was not used to submit the tender, as required by article 1.8; the price submitted is not indicated on Form 1, as required by article 1.8; Form 1 is not signed by an authorized person, as required by article 1.8; an erasure or correction to the price submitted that is not initialed; the fact that the Tender transmitted electronically was not transmitted through the SÉAO or the fact that it is unintelligible, infected or otherwise illegible once its integrity has been established by the SÉAO; the tender is conditional or restricted; the tender contained an unusually low price within the meaning of the Regulation Respecting certain Supply Contracts of Public Bodies; if the tenderer submitted more than one tender for this call for tenders, all the tenders submitted by the tenderer shall be automatically rejected. For the purposes of this paragraph, transmitting the same tender by electronic means and on paper form is considered as the filing of several tenders. ; a tender which does not comply with the technical specifications described in the technical specifications; non-compliance with any other compliance requirement indicated in the Tender Documents as entailing the automatic rejection of a tender. In addition, a Tender transmitted in paper form including any of the following will be considered non-compliant and will automatically be rejected: non-compliance with the place designated for the reception of Tenders; Form 1 was not provided in the Tender’s envelope; the Tender was not transmitted in an opaque and sealed enveloped as required by article 1.9; Any omission or error other than those contemplated in the foregoing paragraphs with respect to a Tender shall not necessarily entail the rejection of that Tender. The Owner may permit the Tenderer to correct such error or omission within a period of time that it determines. The correction made must be to the satisfaction of the Owner and may not entail any increase in the price tendered. In the case of a Tender transmitted electronically whose integrity has not been ascertained, the Tenderer must remedy that irregularity within 2 business days following the default notice sent by the Owner. Failure of the Tenderer to remedy within said period will entail rejection of its Tender. A Tender transmitted electronically within the period set to remedy the faulty integrity of a Tender sent previously is substituted for the previous Tender as soon as its integrity is ascertained by the Owner. That Tender is then deemed to have been transmitted before the tender closing date and time. Evaluation of unsatisfactory performance The Owner reserves the right to refuse any tenderer which, during the two (2) years preceding the tender opening date, has been the object of an unsatisfactory performance evaluation by the Owner, has failed to proceed with a tender or a contract, or whose contract has been terminated by reason of its non-compliance with the terms and conditions thereof. complete tender for single AWARD The Owner does not commit itself to accept either the lowest or any of the tenders submitted, or to proceed with the object of this call for tenders, or to proceed with it in part, and may, at its sole discretion, take no action whatsoever in connection with this call for tenders, without providing any compensation to the tenderers.

INTERPRETATION OF THE FRENCH AND ENGLISH VERSIONS

In case of discrepancy between the French and English version in the Tender Documents, the French version shall prevail. Please note : In this document, any term mentioned in the masculine also includes the feminine and vice versa. Likewise, any term mentioned in the singular includes the plural and vice versa.