20002-A-380-1 Acquisition des droits d'auteur sur un logo et certains engagements relatifs à l'expression << Traces Québec >> et à son logo
Source : SEAOMinistère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 23 avril 2020
- Méthode
- 0
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº 20002-A-380-1
- UNSPSC
- 49211804Matériel ou marques à l'effigie de l'équipe
- Catégorie SEAO
- G13 — Produits finis
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Cession, acquisition de droits d'auteur et engagements relatifs à l'expression << Traces Québec >> et à son logo.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après la publication.
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après la publication.
Documents
la source se tait — Aucun document dans le jeu ouvert · Avis SEAO
Avis similaires ouverts
la source se tait — Aucun avis du Québec encore ouvert sous 49211804, ni dans sa classe (492118) ni dans sa famille (4921).