TP-2020-014 - Entrée côte de l'Église - Mobilier urbain sur mesure
Source : SEAOMunicipalité de Boischatel · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 25 mars 2020
- Méthode
- 0
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº TP-2020-014
- UNSPSC
- 56101605Bancs extérieurs
- Catégorie SEAO
- G22 — Produits divers
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %La Municipalité désire acquiérir un mobilier urbain sur mesure avec dimensions spécifiques et des bancs intégrés pour l'entrée de la Côte de L'Église. Il y a un fournisseur connu offrant des produits sur mesure pouvant s’adapter aux infrastructures en place. La Municipalité souhaite, par son règlement de gestion contractuelle, comme le lui permet le 4 e alinéa de l’article 938.1.2 C.M.
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, prévoir des règles de passation des contrats qui comportent une dépense d’au moins 25 000 $, mais inférieure au seuil de la dépense d’un contrat qui ne peut être adjugé qu’après une demande de soumissions publique en vertu de l’article 935 C.M. (Contrat de gré à gré).
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
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Le prix à battre
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Documents
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- Le calcul
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- Ce qui entre
- D'autres appels d'offres encore ouverts classés sous le même code, quel que soit l'organisme. Cette sélection d’avis encore ouverts couvre le SEAO. Les échéances CanadaBuys non vérifiées en sont exclues; les avis fédéraux restent accessibles dans la recherche.
- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail
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