TP-2020-003 - Éclairage terrain soccer des Onyx
Source : SEAOMunicipalité de Boischatel · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 25 mars 2020
- Méthode
- 0
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº TP-2020-003
- UNSPSC
- 30102901Poteau de ciment ou de béton
- Catégorie SEAO
- G22 — Produits divers
SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026
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Description
100 %Le fournisseur Les Bétons centrifugés est le fabriquant des poteaux. Considérant que l’acquisition des poteaux est d’un montant de 12 570$, le contrat est de moins de 25 000$. Par contre, 6 poteaux sont à réparer pour un montant de 11 290,75$ ce qui nous amène à un contrat total de 23 860,75$ plus les taxes. Considérant que le fabriquant est le plus susceptible de procéder à la réparation des poteaux de façon optimale, la recommandation est d’octroyer le contrat de gré à gré.
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La Municipalité souhaite, par son règlement de gestion contractuelle, comme le lui permet le 4 e alinéa de l’article 938.1.2 C.M. , prévoir des règles de passation des contrats qui comportent une dépense d’au moins 25 000 $, mais inférieure au seuil de la dépense d’un contrat qui ne peut être adjugé qu’après une demande de soumissions publique en vertu de l’article 935 C.M. (Contrat de gré à gré)
SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026
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Soumissionnaires
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- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 17 octobre 2026 · lien vers ce détail
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SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026