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1978-P-836 Identifier et définir les mesures d'évitement, de réduction et de séquestration des émissions de GES acceptées dans le cadre de l'évaluation et l'autorisation environnementale.

Source : SEAO

Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques · Méthode non publiée · fermeture non publiée

Faits

Publication
6 décembre 2019
Méthode
1
Montant
— non déclaré
Référence
Avis nº 1978-P-836
UNSPSC
82111902Services de rédaction de bulletins spécialisés
Catégorie SEAO
S15 — Services de communication, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication

SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026

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Description

100 %

Réaliser une revue de littérature afin d'inventorier et de documenter les mesures et les pratiques d'évitement, de réduction et de compensation des gaz à effet de serre (GES) à l'intérieur et à l'extérieur du Québec.

SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026

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La source
SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 17 octobre 2026 · lien vers ce détail

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SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026

Citer cette fiche
Permalien
https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-1326935
Citation
Lauréo, « 1978-P-836 Identifier et définir les mesures d'évitement, de réduction et de séquestration des émissions de GES acceptées dans le cadre de l'évaluation et l'autorisation environnementale. », Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, avis nº 1978-P-836, données du 17 octobre 2026, d'après le SEAO / Données Québec (CC-BY 4.0). https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-1326935
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les documents du SEAO ne sont jamais redistribués : ils sont liés à leur source officielle.
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1978-P-836 Identifier et définir les mesures d'évitement, de réduction et de séquestration des émissions de GES acceptées dans le cadre de l'évaluation et l'autorisation environnementale. — Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Lauréo