Convention avec « Fondation du conservatoire de musique et d'art dramatique du Québec »
Source : SEAOVille de Trois-Rivières · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 30 août 2019
- Méthode
- 0
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº C-2019-0959
- Catégorie SEAO
- O1 — Indéterminé
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Fixer les modalités en vertu desquelles la Ville participe financièrement à soutenir leur campagne de financement majeure en y affectant un montant maximal de 12 500,00 $ par année pour les années 2020, 2021 et 2022 et 2023. Ce contrat n'est pas visé par les articles 573 et suivants de la loi des cités et villes, car il s'agit d'une subvention.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après la publication.
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après la publication.
Documents
la source se tait — Aucun document dans le jeu ouvert · Avis SEAO
Avis similaires ouverts
la source se tait — Non calculé : la source ne publie pas de classification pour cet avis.