Convention avec « Pétanque-amis Trois-Rivières inc. »
Source : SEAOVille de Trois-Rivières · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 17 juillet 2019
- Méthode
- 0
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº C-2019-0366
- Catégorie SEAO
- O1 — Indéterminé
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Reconnaître, en 2019, 2020 et 2021, cet organisme comme étant un partenaire de la Ville puisqu’il organise et donne accès, dans son milieu, à des services communautaires et de loisirs et fixer les modalités en vertu desquelles la Ville lui verse une subvention de 20 000,00 $ par année en 2019, 2020 et 2021. Ce contrat n'est pas visé par les articles 573 et suivants de la loi des cités et villes, car il s'agit d'une subvention.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
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Le prix à battre
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Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
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Documents
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