Cotisation de fonctionnement, service de la dette, fonds d'immobilisation.
Source : SEAOTélé-université · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 9 novembre 2018
- Méthode
- 0Cotisation
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº CPDP 104460
- UNSPSC
- 94133100Cotisation à des organisations, associations et mouvements civiques
- Catégorie SEAO
- O1 — Indéterminé
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Publication rétroactive à la demande du Secrétariat du Conseil du Trésor. Le Ministère de l'éducation remet aux universités un certain montant à dépenser obligatoirement auprès du RISQ (Réseau interordinateurs scientifique québécois).
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
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Le prix à battre
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Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
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Documents
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