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Convention avec « Trois-Rivières en blues inc. »

Source : SEAO

Ville de Trois-Rivières · Méthode non publiée · fermeture non publiée

Faits

Publication
1er août 2018
Méthode
0
Montant
— non déclaré
Référence
Avis nº 2016-10-162
Catégorie SEAO
O1 — Indéterminé

SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026

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Description

100 %

Fixer les modalités en vertu desquelles la Ville versera à cet organisme une subvention de 150 000,00 $ en 2017 et mettra alors à sa disposition divers biens et services. Ce contrat n'est pas visé par les articles 573 et suivants de la loi des cités et villes, car il s'agit d'une subvention.

SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026

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Documents

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Citer cette fiche
Permalien
https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-1188673
Citation
Lauréo, « Convention avec « Trois-Rivières en blues inc. » », Ville de Trois-Rivières, avis nº 2016-10-162, données du 11 octobre 2026, d'après le SEAO / Données Québec (CC-BY 4.0). https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-1188673
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les documents du SEAO ne sont jamais redistribués : ils sont liés à leur source officielle.
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Convention avec « Trois-Rivières en blues inc. » — Ville de Trois-Rivières — Lauréo