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Convention avec le « Musée québécois de culture populaire »

Source : SEAO

Ville de Trois-Rivières · Méthode non publiée · fermeture non publiée

Faits

Publication
18 avril 2018
Méthode
0
Montant
— non déclaré
Référence
Avis nº C-2018-0146
Catégorie SEAO
O1 — Indéterminé

SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026

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Description

100 %

Fixer les modalités en vertu desquelles la Ville verse à cet organisme une subvention de 295 000 $ par année en 2018, 2019 et 2020. Ce contrat n'est pas visé par les articles 573 et suivants de la loi des cités et villes car il s'agit d'une subvention.

SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026

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Documents

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Citer cette fiche
Permalien
https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-1157084
Citation
Lauréo, « Convention avec le « Musée québécois de culture populaire » », Ville de Trois-Rivières, avis nº C-2018-0146, données du 17 octobre 2026, d'après le SEAO / Données Québec (CC-BY 4.0). https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-1157084
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les documents du SEAO ne sont jamais redistribués : ils sont liés à leur source officielle.
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Convention avec le « Musée québécois de culture populaire » — Ville de Trois-Rivières — Lauréo