CONSTITUANTS ALIMENTAIRES
Source : CanadaBuysTravaux publics et Services gouvernementaux Canada · Méthode non publiée · fermé le 2 avril 2013 (heure à confirmer sur l'avis officiel)
Faits
- Type
- Demande de propositions
- Livraison
- Québec (sauf RCN)
- Publication
- 27 février 2013
- Délai pour soumissionner
- 35 jours · calculé entre la publication et la clôture
comment c'est calculé — Délai pour soumissionner
Délai pour soumissionner — d'où vient le nombre
- Le calcul
- Jours entre la publication (27 février 2013) et la clôture (2 avril 2013), arrondis au jour : 35 jours.
- Ce qui entre
- La source ne publie pas de durée pour cet avis : le nombre vient de ses deux dates. Un écart de moins d'une demi-journée, ou une clôture avant la publication, ne donne aucune fenêtre.
- La source
- CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail
- Montant
- — non déclaré
- Organisme utilisateur
- Ministère de la défense nationale
- Adresse de l'organisme utilisateur
101, promenade Colonel By, Ottawa, Ontario, K1A0K2, Canada
- Référence
- Avis nº W8486-14SP1B/A
- Accords commerciaux
- 1 accord ·
- ACI
noms complets
Accord sur le commerce intérieur (ACI)
comment c'est calculé — Heure de clôture
Heure de clôture — d'où vient le nombre
- Le calcul
- Lauréo n'a pas de lecture de l'heure de clôture sur la page officielle de CanadaBuys pour cet avis : l'heure est à confirmer sur l'avis officiel.
- Ce qui entre
- Lauréo ne déduit jamais un fuseau. L'heure ne s'affiche que si la page officielle donne le sien, que les deux sources ne se contredisent pas et que le jour concorde avec la date de clôture publiée ; le jour, lui, est celui de Montréal.
- La source
- CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail
CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026
Description
100 %Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Oui (MERX) Électronique
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :
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CONSTITUANTS ALIMENTAIRES - FORFAITS DE REPAS INDIVIDUELS
W8486-14SP1B/A
Mitchell, Melanie
No de téléphone (numéro sur l'avis officiel)
Exemptions aux accords commerciaux - Classification fédérale des
approvisionnements (FSC) 89 n'est pas assujetti aux modalités de
l'Accord relatif aux marchés publics de l'Organisation mondiale
du commerce (AMP-OMC) et de l'Accord de libre-échange
nord-américain (ALENA) (selon l'Appendix I, Annex 1 et de
l'annexe 1001.lb-1, Produits, Dispositions générales, section B
respectivement) mais il est assujetti à celles de l'Accord sur
le commerce intérieur (ACI). Toutefois, le présent marché est
assujetti à une exception au titre de la sécurité nationale et
il est exclu des accords commerciaux conformément à l'article
1804 de l'ACI en appui des opérations militaires du Canada.
Les articles sont nécessaires à la production de repas de combat
individuels destinés au personnel des Forces canadiennes servant
outre-mer et au Canada.
Calendrier de livraison:
Pour RIC 14
30 août à 06 septembre 2013 - Boissons pour sportifs
09 septembre à 13 septembre 2013 - Café, colorant à café,
chocolats chaud et boisson protéinée au yogourt
Pour RIC 15 - Quantités optionnelles
29 août à 05 septembre 2014 - Boissons pour sportifs
08 septembre au 12 septembre 2014 - Café, colorant à café,
chocolats chaud et boisson protéinée au yogourt
Date de livraison : Indiquée ci-dessus
L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.
Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.
CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.
Documents
| Document | Langue | Publié |
|---|---|---|
| Adresse non publiée Chercher sur CanadaBuys | — | 27 février 2013 |
| Document d'appel d'offres | FR | 27 février 2013 |
| Document d'appel d'offres | FR | 27 février 2013 |
| Document d'appel d'offres | FR | 27 février 2013 |
| Document d'appel d'offres | EN | 27 février 2013 |
| Document d'appel d'offres | FR | 27 février 2013 |
| Document d'appel d'offres | EN | 27 février 2013 |
| Document d'appel d'offres | FR | 27 février 2013 |
| Document d'appel d'offres | FR | 27 février 2013 |
| Document d'appel d'offres | EN | 27 février 2013 |
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