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Insignes d'épaule, petits et grands et Insignes d'épaule cérémonie

Source : CanadaBuys

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada · Appel d'offres public · fermé le 5 août 2014 (heure à confirmer sur l'avis officiel)

Faits

Type
Demande de propositions
Critère

Prix le plus bas

Catégorie
Biens
Livraison
Ontario (sauf RCN)
Publication
4 juillet 2014
Délai pour soumissionner
33 jours · calculé entre la publication et la clôture
comment c'est calculé — Délai pour soumissionner

Délai pour soumissionner — d'où vient le nombre

Le calcul
Jours entre la publication (4 juillet 2014) et la clôture (5 août 2014), arrondis au jour : 33 jours.
Ce qui entre
La source ne publie pas de durée pour cet avis : le nombre vient de ses deux dates. Un écart de moins d'une demi-journée, ou une clôture avant la publication, ne donne aucune fenêtre.
La source
CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail
Montant
— non déclaré
Organisme utilisateur
Agence des services frontaliers du Canada
Adresse de l'organisme utilisateur

333, chemin North River, Ottawa, Ontario, K1L 8B9, Canada

Référence
Avis nº 47060-158807/B
GSIN
N8455Écussons et insignes
Accords commerciaux
6 accords ·
  • AMP-OMC
  • ALENA
  • ALECP
  • ACI
  • Canada-Colombie
  • Canada-Panama
noms complets

Accord sur les marchés publics de l'Organisation mondiale du commerce (AMP-OMC) · Accord de libre-échange Canada-Colombie · Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) · Accord de libre-échange Canada-Pérou (ALECP) · Accord sur le commerce intérieur (ACI) · Accord de libre-échange Canada-Panama

comment c'est calculé — Heure de clôture

Heure de clôture — d'où vient le nombre

Le calcul
Lauréo n'a pas de lecture de l'heure de clôture sur la page officielle de CanadaBuys pour cet avis : l'heure est à confirmer sur l'avis officiel.
Ce qui entre
Lauréo ne déduit jamais un fuseau. L'heure ne s'affiche que si la page officielle donne le sien, que les deux sources ne se contredisent pas et que le jour concorde avec la date de clôture publiée ; le jour, lui, est celui de Montréal.
La source
CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail

CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026

Description

100 %

Entente sur le commerce : OMC-AMP/ALÉNA/ACI/et les ALE entre
Canada et Pérou/Colombie/Panama
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :

Lire la suite — 4 540 caractèresRéduire

MODIFICATION

001

Cette modification vise à prolonger la date de clôture.

SUPPRIMER : à 02:00 PM HAE
le 2014-07-24

INSÉRER : à 02:00 PM HAE
le 2014-08-05

TOUTES LES AUTRES MODALITÉS DEMEURENT LES

MÊMES.
_________________________________________________________________
___________________________

Besoin :

L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a une demande
pour l'achat de :
Article 001 - 30007834 - Insignes d'épaule, régulier, petit
(anglais - dessin 1) (Jaune: Pantone 123C)
Article 002 - 30007835 - Insignes d'épaule, régulier, petit
(français - dessin 2) (Jaune: Pantone 123C)
Article 003 - 30007836 - Insignes d'épaule, régulier, large
(anglais - dessin 1) (Jaune: Pantone 123C)
Article 004 - 30007837 - Insignes d'épaule, régulier, large
(français - dessin 2) (Jaune: Pantone 123C)
Artciel 005 - 30008033 - Insignes d'épaule cérémonie (anglais -
dessin 1) (Or - Gold Lurex)
Article 006 - 30008034 - Insignes d'épaule cérémonie (français -
dessin 2) (Or - Gold Lurex)

Exigences techniques :

Tous les articles 001, 002, 003, 004 et 007, 008. 009, 010
doivent êtres fabriqués conformément à l'annexe B - Description
d'achat #CBSA/ASFC-2013-08-128 émis le 2014-05-28, pour les
insignes d'épaule, petits et grands, les dessins et les
échantillons réglementaires. La description d'achat aura la
priorité sur l'échantillon réglementaire puisque ce dernier ne
sert qu'à titre de guide seulement.

Tous les articles 005, 006 et 011, 012, doivent êtres fabriqués
conformément à l'annexe C - Description d'achat
#CBSA/ASFC-2014-05-130 émis le 2014-05-28, pour les insignes
d'épaule cérémonie, les dessins et les
échantillons réglementaires. La description d'achat aura la
priorité sur l'échantillon réglementaire puisque ce
dernier ne sert qu'à titre de guide seulement.

Emballage
L'insigne d'épaule doit être emballé dans un sac de plastique
transparent scellé comprenant 100 unités et il ne peut pas y
avoir plus de 15 sacs, soit 1,500 unités par boîte. L'emballage
extérieur doit être conforme aux pratiques commerciales
courantes visant à assurer une livraison sécuritaire à
destination.

Échantillon réglementaire :

Les échantillons réglementaires peuvent être examinées aux
bureaux régionaux suivants de Travaux publics et Services
gouvernementaux Canada: Québec (Québec); Montréal (Québec);
Mississauga (Ontario); Winnipeg (Manitoba); Edmonton (Alberta),
Vancouver (Colombie britannique).

Quantités fermes:

Article 001 - 30007834 - Insignes d'épaule, régulier, petit
(anglais - dessin 1) = 140,000 chaque
Article 002 - 30007835 - Insignes d'épaule, régulier, petit
(français - dessin 2) = 45,000 chaque
Article 003 - 30007836 - Insignes d'épaule, régulier, large
(anglais - dessin 1) = 500 chaque
Article 004 - 30007837 - Insignes d'épaule, régulier, large
(français - dessin 2) = 150 chaque
Article 005 - 30008033 - Insignes d'épaule, cérémonie (anglais -
dessin 1) = 4,000 chaque
Article 006 - 30008034 - Insignes d'épaule, cérémonie (français
- dessin 2) = 1,500 chaque
Quantité totale ferme = 191,150 chaque

Livraison à l'ASFC à Ottawa, Ontario (Quantités fermes totales
202,650 unités)
Toutes les quantités fermes sont demandées d'être complétées en
dedans de 30 jours civil à partir de la date de l'avis
d'approbation des échantillons de pré-production

Quantité "sur demande"
Quantité estimative totale qui peut-être commandée "sur demande"
durant une période de 48 mois à partir de la date d'attribution
du contrat.
Article 007 - 30007834 - Insignes d'épaule, régulier, petit
(anglais - dessin 1) = 140,000 par année
Article 008 - 30007835 - Insignes d'épaule, régulier, petit
(français - dessin 2) = 45,000 par année
Article 009 - 30007836 - Insignes d'épaule, régulier, large
(anglais - dessin 1) = 15,000 par année
Article 010 - 30007837 - Insignes d'épaule, régulier, large
(français - dessin 2) = 5,000 par année
Article 011 - 30008033 - Insignes d'épaule, cérémonie (anglais -
dessin 1) = 4,000 par année
Article 012 - 30008034 - Insignes d'épaule, cérémonie (français
- dessin 2) = 1,500 par année
Quantité estimative totale = 210,500 par année

Renseignements:

Afin d'assurer une réponse avant la date de fermeture, toutes
les demandes de renseignements au sujet de ce besoin, doivent
êtres soumises par écrit et reçu par l'Autorité contractuelle au
moins sept (7) jours civils avant la date de fermeture de
l'invitation à soumissionner.

Courriel: (courriel sur l'avis officiel)
Téléc.: (numéro sur l'avis officiel)
Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.

CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026

Précédents — ce code chez cet acheteur

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte.

Soumissionnaires

la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Le prix à battre

la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.

Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte. Gratuit avec un compte

Adjudication

la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Documents

Documents
DocumentLanguePublié
Adresse non publiée Chercher sur CanadaBuys—4 juillet 2014
Document d'appel d'offresEN4 juillet 2014
Document d'appel d'offresFR4 juillet 2014
Document d'appel d'offresFR4 juillet 2014
Document d'appel d'offresEN4 juillet 2014
Document d'appel d'offresFR4 juillet 2014
Document d'appel d'offresEN4 juillet 2014

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Permalien
https://www.laureo.ca/avis/cb-PW-__PR-750-65323
Citation
Lauréo, « Insignes d'épaule, petits et grands et Insignes d'épaule cérémonie », Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, avis nº 47060-158807/B, données du 3 octobre 2026, d'après CanadaBuys (gouvernement du Canada, OGL-Canada-2.0). https://www.laureo.ca/avis/cb-PW-__PR-750-65323
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les données de la source sont publiées sous la Licence du gouvernement ouvert – Canada.
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