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PETITS ET GRANDS INSIGNES D'ÉPAULE TISSÉS

Source : CanadaBuys

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada · Appel d'offres public · fermé le 23 avril 2014 (heure à confirmer sur l'avis officiel)

Faits

Type
Demande de propositions
Critère

Prix le plus bas

Catégorie
Biens
Livraison
Ontario (sauf RCN)
Publication
26 février 2014
Délai pour soumissionner
57 jours · calculé entre la publication et la clôture
comment c'est calculé — Délai pour soumissionner

Délai pour soumissionner — d'où vient le nombre

Le calcul
Jours entre la publication (26 février 2014) et la clôture (23 avril 2014), arrondis au jour : 57 jours.
Ce qui entre
La source ne publie pas de durée pour cet avis : le nombre vient de ses deux dates. Un écart de moins d'une demi-journée, ou une clôture avant la publication, ne donne aucune fenêtre.
La source
CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail
Montant
— non déclaré
Organisme utilisateur
Agence des services frontaliers du Canada
Adresse de l'organisme utilisateur

333, chemin North River, Ottawa, Ontario, K1L 8B9, Canada

Référence
Avis nº 47060-158807/A
GSIN
N8455Écussons et insignes
Accords commerciaux
6 accords ·
  • ACI
  • ALECP
  • ALENA
  • AMP-OMC
  • Canada-Colombie
  • Canada-Panama
noms complets

Accord sur le commerce intérieur (ACI) · Accord de libre-échange Canada-Colombie · Accord de libre-échange Canada-Pérou (ALECP) · Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) · Accord de libre-échange Canada-Panama · Accord sur les marchés publics de l'Organisation mondiale du commerce (AMP-OMC)

comment c'est calculé — Heure de clôture

Heure de clôture — d'où vient le nombre

Le calcul
Lauréo n'a pas de lecture de l'heure de clôture sur la page officielle de CanadaBuys pour cet avis : l'heure est à confirmer sur l'avis officiel.
Ce qui entre
Lauréo ne déduit jamais un fuseau. L'heure ne s'affiche que si la page officielle donne le sien, que les deux sources ne se contredisent pas et que le jour concorde avec la date de clôture publiée ; le jour, lui, est celui de Montréal.
La source
CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail

CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026

Description

100 %

Entente sur le commerce : OMC-AMP/ALÉNA/ACI/et les ALE entre
Canada et Pérou/Colombie/Panama
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :

Lire la suite — 5 259 caractèresRéduire

MODIFICATION

004

Cette modification vise à faire les changes suivants sur la
demande de proposition :

Description d'achat
Mettre à jour la description d'achat sur la présente
sollicitation. Nous changeons la couleur de la phrase Agence
des services frontaliers du Canada (Fr-Ang) et le mot-symbole
Canada de gris à blanc tel que la description d'achat revisée
ci-joint en date du 2014-04-15.

Échantillons préalables à l'adjudication
Les échantillons préalables à l'adjudication fabriqués selon la
description d achat en date du 2013-11-14 seront acceptés.
Cependant, les échantillons de pré-production et la production
devront être fabriqués selon la description d'achat revisée en
date du 2014-04-15.

Une soumission déjà déposée peut être modifiée avant la date de
clôture, en envoyant les documents modifiés à l'Unité de
réception des soumissions et en indiquant sur l'enveloppe le
numéro de l'invitation ainsi que la date de clôture la plus
récente.

TOUTES LES AUTRES MODALITÉS DEMEURENT LES

MÊMES.
_________________________________________________________________
___________________

MODIFICATION

003

Cette modification vise à prolonger la date de clôture :

SUPPRIMER : à 02:00 PM HAE
le 2014-04-15

INSÉRER : à 02:00 PM HAE
le 2014-04-23

TOUTES LES AUTRES MODALITÉS DEMEURENT LES

MÊMES.
_________________________________________________________________
_____________

MODIFICATION

002

Cette modification vise à prolonger la date de clôture :

SUPPRIMER : à 02:00 PM HAE
le 2014-04-08

INSÉRER : à 02:00 PM HAE
le 2014-04-15

TOUTES LES AUTRES MODALITÉS DEMEURENT LES

MÊMES.
_________________________________________________________________
___________________

MODIFICATION

001

Cette modification vise à changer le fuseau horaire :

SUPPRIMER : Heure normale de l'Est HNE

INSÉRER : Heure avancée de l'Est HAE

TOUTES LES AUTRES MODALITÉS DEMEURENT LES

MÊMES.
_________________________________________________________________
___________________

PETITS ET GRANDS INSIGNES D'ÉPAULE TISSÉS

Besoin :

L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a une demande
pour l'achat de :
Article 001 - 30007834 - Insignes d'épaule tissés, Petit
(anglais - dessin 1)
Article 002 - 30007835 - Insignes d'épaule tissés, Petit
(français - dessin 2)
Article 003 - 30007836 - Insignes d'épaule tissés, Large
(anglais - dessin 1)
Article 004 - 30007837 - Insignes d'épaule tissés, Large
(français - dessin 2)

Exigences techniques :

Tous les articles doivent être fabriqués selon la description
d'achat de l'ASFC/CBSA-2013-08-128 en date du 2013-11-14, à
l'annexe B, les dessins et les échantillons réglementaires. La
description d'achat aura la priorité
sur l'échantillon réglementaire puisque ce dernier ne sert qu'à
titre de guide seulement.

Emballage
L'insigne d'épaule doit être emballé dans un sac de plastique
transparent scellé comprenant 100 unités et il ne peut pas y
avoir plus de 15 sacs, soit 1,500 unités par boîte. L'emballage
extérieur doit être conforme aux pratiques commerciales
courantes visant à assurer une livraison sécuritaire à
destination.

Échantillon réglementaire :

Les échantillons réglementaires peuvent être examinées aux
bureaux régionaux suivants de Travaux publics et Services
gouvernementaux Canada: Québec (Québec); Montréal (Québec);
Mississauga (Ontario); Winnipeg (Manitoba); Edmonton (Alberta),
Vancouver (Colombie britannique).

Quantités fermes:

Article 001 - 30007834 - Insignes d'épaule tissés, Petit
(anglais - dessin 1) = 150,000 chaque
Article 002 - 30007835 - Insignes d'épaule tissés, Petit
(français - dessin 2) = 50,000 chaque
Article 003 - 30007836 - Insignes d'épaule tissés, Large
(anglais - dessin 1) = 45,000 chaque
Article 004 - 30007837 - Insignes d'épaule tissés, Large
(français - dessin 2) = 15.000 chaque
Quantité totale ferme = 260,000 chaque

Livraison à l'ASFC à Ottawa, Ontario (Quantités fermes totales
260,000 unités)
Toutes les quantités fermes de biens livrables sont demandées
d'être complétées en trois (3) phases:
Phase 1 - La première livraison de 65,000 unités devrait être
complété pour le 31 mai, 2014 ou avant.
Phase 2 - La deuxième livraison de 130,000 unités devrait être
complété pour le 30 juin 2014 ou avant.
Phase 3 - La troisième livraison de 65,000 unités devrait être
complété pour le 30 août 2014 ou avant.

Ce marché comprend également trois (3) options portant à
commander des quantités additionnelles :
Plusieurs modifications peuvent être signifiées pour chaque
option.
Option 1 - Article 005 & 006 : quantité estimative - 260,000
chaque a exercer dans les 12 mois de la date d'émission du
contrat
Option 2 - Article 007 & 008 : quantité estimative - 195,000
chaque a exercer dans les 24 mois de la date d'émission du
contrat
Option 3 - Article 009 & 010 : quantité estimative - 260,000
chaque a exercer dans les 36 mois de la date d'émission du
contrat

Renseignements:

Afin d'assurer une réponse avant la date de fermeture, toutes
les demandes de renseignements au sujet de ce besoin, doivent
êtres soumises par écrit et reçu par l'Autorité contractuelle au
moins sept (7) jours civils avant la date de fermeture de
l'invitation à soumissionner.

Courriel: (courriel sur l'avis officiel)
Téléc.: (numéro sur l'avis officiel)
Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.

CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026

Précédents — ce code chez cet acheteur

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte.

Soumissionnaires

la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Le prix à battre

la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.

Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte. Gratuit avec un compte

Adjudication

la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Documents

Documents
DocumentLanguePublié
Adresse non publiée Chercher sur CanadaBuys—26 février 2014
Document d'appel d'offresEN26 février 2014
Document d'appel d'offresFR26 février 2014
Document d'appel d'offresEN26 février 2014
Document d'appel d'offresFR26 février 2014
Document d'appel d'offresFR26 février 2014
Document d'appel d'offresEN26 février 2014
Document d'appel d'offresEN26 février 2014
Document d'appel d'offresFR26 février 2014
Document d'appel d'offresFR26 février 2014

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Citer cette fiche
Permalien
https://www.laureo.ca/avis/cb-PW-__PR-750-64747
Citation
Lauréo, « PETITS ET GRANDS INSIGNES D'ÉPAULE TISSÉS », Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, avis nº 47060-158807/A, données du 3 octobre 2026, d'après CanadaBuys (gouvernement du Canada, OGL-Canada-2.0). https://www.laureo.ca/avis/cb-PW-__PR-750-64747
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les données de la source sont publiées sous la Licence du gouvernement ouvert – Canada.
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