Aller au contenu
LauréoBêtaIntelligence des marchés publics
Réglages
Mon compte

OCIN - Bande patronymique

Source : CanadaBuys

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada · Sur invitation · fermé le 8 octobre 2015 (heure à confirmer sur l'avis officiel)

Faits

Type
Demande de propositions
Critère

Prix le plus bas

Catégorie
Biens
Livraison
Colombie-Britannique · Québec (sauf RCN) · Alberta · Terre-Neuve-et-Labrador · Nouvelle-Écosse · Territoires du Nord-Ouest · Ontario (sauf RCN) · Nouveau-Brunswick · Manitoba · Saskatchewan
Publication
3 août 2015
Méthode
Concurrentielle - Appel d'offres sélectif
Délai pour soumissionner
67 jours · calculé entre la publication et la clôture
comment c'est calculé — Délai pour soumissionner

Délai pour soumissionner — d'où vient le nombre

Le calcul
Jours entre la publication (3 août 2015) et la clôture (8 octobre 2015), arrondis au jour : 67 jours.
Ce qui entre
La source ne publie pas de durée pour cet avis : le nombre vient de ses deux dates. Un écart de moins d'une demi-journée, ou une clôture avant la publication, ne donne aucune fenêtre.
La source
CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail
Montant
— non déclaré
Organisme utilisateur
Ministère de la défense nationale
Adresse de l'organisme utilisateur

101, promenade Colonel By, Ottawa, Ontario, K1A0K2, Canada

Référence
Avis nº W8486-151984/A
GSIN
N8455Écussons et insignes
Accords commerciaux
1 accord ·
  • ACI
noms complets

Accord sur le commerce intérieur (ACI)

comment c'est calculé — Heure de clôture

Heure de clôture — d'où vient le nombre

Le calcul
Lauréo n'a pas de lecture de l'heure de clôture sur la page officielle de CanadaBuys pour cet avis : l'heure est à confirmer sur l'avis officiel.
Ce qui entre
Lauréo ne déduit jamais un fuseau. L'heure ne s'affiche que si la page officielle donne le sien, que les deux sources ne se contredisent pas et que le jour concorde avec la date de clôture publiée ; le jour, lui, est celui de Montréal.
La source
CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail

CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026

Description

100 %

Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Processus de demande des soumissions : Le soumissionnaire doit
fournir des biens et/ou des services canadiens
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Oui
Nature des besoins :

La modification 003 est émise afin de réviser le contenu

Lire la suite — 3 407 caractèresRéduire

canadien sur la 1ère page de l'avis de projet de marchés (APM)
pour «le soumissionnaire doit fournir des biens canadiens ».

-----------------------------------------------------
La modification 002 est émise pour prolonger la période
d'invitation jusqu'au mercredi, le
30 septembre 2015 à 02:00 PM HAE.
-----------------------------------------------------
Le but de cette modification est de prolonger la date de cloture
des soumissions au mercredi, 16 septembre, 2015 à 2:00 PM HAE.
-----------------------------------------------------
Marché :
Le présent marché vise à attribuer une offre à commandes
individuelle et nationale (OCIN) pour le compte du ministère de
la Défense nationale (MDN) relativement à la fourniture de 31
insignes d'identité différents (bandes patronymiques brodées).
Les bandes doivent être fournis au fur et à mesure des besoins
pendant une période de deux(2)ans avec une période de
renouvellement facultative d'un (1) an. Consulter la demande
d'offre à commandes pour obtenir des détails supplémentaires.

L'utilisation est estimée à 60 000 ensembles par année.

Les bandes seront livrées à diverses destinations. Les bandes
doivent être livrées dans les 15 jours suivant la réception
d'une commande (pour les bandes opérationnelles) et dans les 30
jours suivant la réception d'une commande (pour les bandes
non-opérationnelles).

Seulement qu'une OCIN sera attribuée en raison de la demande
d'offre à commandes.

Exigence technique :

Les articles doivent être fabriqués conformément à :
· la spécification D-87-001-136/SF-001 en date du 1 janvier 2011
avec déviations;
· les suppléments techniques pour chaque article;
· les modèles réglementaires; et
· la liste des plans et dessins W8486-151984 en date du 18
décembre 2014 (annexe ___);

Les changements suivants sont applicables à la liste des plans
et dessins:
- La spécification D-87-001-136/SF-001 en date du 29 février
1988 est remplacée par D-87-001-136/SF-001 en date du 1 janvier
2011.
- Ajouter le modèle réglementaire DSSPM 666-15 fil, couleur
beige, polyester pour les articles 3-8 et 25;
- Norme militaire, crochet et boucle, synthétique; A-A55146B,
Type II, Classe 1 " s'applique aux articles 1, 3-8, 10-30;

Entente sur les revendications territoriales globales
L'Accord sur les revendications territoriales du peuple tlicho
s'applique à cette demande.

Politique du contenu canadien:

Ce besoin est assujetti au contenu canadien et est limité
exclusivement aux biens d'origine canadienne.

Documents techniques:

Les documents techniques et les modèles réglementaires peuvent
être examinés aux bureaux régionaux du ministère des Travaux
publics et Services gouvernementaux suivants: Québec (Québec);
Montréal (Québec); Mississauga (Ontario); Winnipeg (Manitoba);
Edmonton (Alberta); Vancouver (Colombie-Britannique); ministère
de la Défense nationale, Gatineau (Québec).

Renseignements:

Afin de s'assurer une réponse avant la date de fermeture, toutes
les demandes de renseignements au sujet de ce besoin, doivent
être soumises par écrit et reçues par l'autorité contractante au
moins 7 jours civils avant la date de fermeture de l'invitation.

Courriel : (courriel sur l'avis officiel)

Ce bureau de TPSGC fournit des services d'achat au public dans
les deux langues officielles.
Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.

CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026

Précédents — ce code chez cet acheteur

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte.

Soumissionnaires

la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Le prix à battre

la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.

Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte. Gratuit avec un compte

Adjudication

la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Documents

Documents
DocumentLanguePublié
Adresse non publiée Chercher sur CanadaBuys—3 août 2015
Document d'appel d'offresEN3 août 2015
Document d'appel d'offresFR3 août 2015
Document d'appel d'offresFR3 août 2015
Document d'appel d'offresEN3 août 2015
Document d'appel d'offresFR3 août 2015
Document d'appel d'offresEN3 août 2015
Document d'appel d'offresEN3 août 2015
Document d'appel d'offresFR3 août 2015
Document d'appel d'offresFR3 août 2015

CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026

Avis similaires ouverts

la source se tait — Non calculé : la source ne publie pas de classification pour cet avis.

Citer cette fiche
Permalien
https://www.laureo.ca/avis/cb-PW-__PR-723-67771
Citation
Lauréo, « OCIN - Bande patronymique », Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, avis nº W8486-151984/A, données du 3 octobre 2026, d'après CanadaBuys (gouvernement du Canada, OGL-Canada-2.0). https://www.laureo.ca/avis/cb-PW-__PR-723-67771
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les données de la source sont publiées sous la Licence du gouvernement ouvert – Canada.
Signaler une erreur
OCIN - Bande patronymique — Travaux publics et Services gouvernementaux Canada — Lauréo