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AIGUILLETTE ET ÉPAULETTES RIGIDES

Source : CanadaBuys

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada · Méthode non publiée · fermé le 3 avril 2012 (heure à confirmer sur l'avis officiel)

Faits

Type
Demande de propositions
Catégorie
Biens
Livraison
Alberta · Québec (sauf RCN)
Publication
16 mars 2012
Délai pour soumissionner
19 jours · calculé entre la publication et la clôture
comment c'est calculé — Délai pour soumissionner

Délai pour soumissionner — d'où vient le nombre

Le calcul
Jours entre la publication (16 mars 2012) et la clôture (3 avril 2012), arrondis au jour : 19 jours.
Ce qui entre
La source ne publie pas de durée pour cet avis : le nombre vient de ses deux dates. Un écart de moins d'une demi-journée, ou une clôture avant la publication, ne donne aucune fenêtre.
La source
CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail
Montant
— non déclaré
Organisme utilisateur
Ministère de la défense nationale
Adresse de l'organisme utilisateur

101, promenade Colonel By, Ottawa, Ontario, K1A0K2, Canada

Référence
Avis nº W8486-120105/A
GSIN
N8455Écussons et insignes
Accords commerciaux
1 accord ·
  • ACI
noms complets

Accord sur le commerce intérieur (ACI)

comment c'est calculé — Heure de clôture

Heure de clôture — d'où vient le nombre

Le calcul
Lauréo n'a pas de lecture de l'heure de clôture sur la page officielle de CanadaBuys pour cet avis : l'heure est à confirmer sur l'avis officiel.
Ce qui entre
Lauréo ne déduit jamais un fuseau. L'heure ne s'affiche que si la page officielle donne le sien, que les deux sources ne se contredisent pas et que le jour concorde avec la date de clôture publiée ; le jour, lui, est celui de Montréal.
La source
CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail

CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026

Description

100 %

Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Processus de demande des soumissions : Si + de 3 soumissions
visent biens/services canadiens, aucune autre ne sera considérée.
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :

Lire la suite — 3 458 caractèresRéduire

Marché :

Le ministère de la Défense nationale (MDN) veut acheter des
aiguillettes et des épaulettes rigides pour une quantité ferme
de 580 unités pour être livrés aux dépôts d'approvisionnement
des Forces canadiennes situés à Montréal (Québec) et Edmonton
(Alberta).

Les articles doivent être conformes à la description des
articles et aux modèles réglementaires suivants :

Article 1, numéro de nomenclature de l'OTAN (NNO)
8455-21-913-5347, aiguillette, cordon tube en mylar de couleur
or doté de 2 onglets métalliques et porté sur l'épaule gauche,
concept de grande tenue des FC- modèle réglementaire : DSSPM
634-96;

Article 2, NNO 8455-21-913-6048, aiguillette, cordon tube en
mylar de couleur or et doté de 2 onglets métalliques, porté sur
l'épaule droite, concept de grande tenue des FC - modèle
réglementaire : DSSPM 634-96;

Article 3, NNO 8455-21-913-6049, aiguillette, cordon tube en
mylar de couleur or des FC et doté de 2 onglets métalliques,
porté sur l'épaule gauche, concept de service courant des FC -
modèle réglementaire : DSSPM 635-96;

Article 4, NNO 8455-21-913-6052, épaulettes rigides, FC Mer,
courroie d'aiguillette de personnel, cordon tube en mylar de
couleur or formé en nœud décoratif trilobé monté sur fond noir
renforcé de métal, comprend des agrafes qui s'attache à l'épaule
du vêtement - modèle réglementaire: DSSPM 631-96;

Article 5, NNO 8455-21-913-6053, épaulettes rigides, FC Mer,
aiguillette de grande tenue, cordon tube en mylar de couleur or,
cordon natté sur toute la longueur du fond noir renforcé de
métal monté sur l'épaule, comprend des agrafes qui s'attache à
l'épaule du vêtement - modèle réglementaire: DSSPM 632-96.

Option:

Le marché comprend également une option pour l'achat d'une
quantité supplémentaire au cours d'une période de 24 mois à
compter de la date d'attribution du contrat. L'option d'achat
peut être exercée en tout ou en partie pour une quantité
minimale de 290 unités et maximale de 580 unités distribuée aux
divers articles et destinations.

Livraison:

Il est demandé que la première livraison soit faite dans un
délai de 30 jours civils à partir de la date de l'avis
d'approbation des échantillons de pré-production et de la
réception du matériel fourni par le gouvernement (MFG).

Matériel fourni par le gouvernement :

L'État fournira les boutons, mer ligne 26 sans frais à
l'entrepreneur pour la fabrication des articles 4 et 5. Un (1)
bouton par unité.

Modèles réglementaires:

Des modèles réglementaires peuvent être examinés aux bureaux
régionaux suivants du ministère des Travaux publics et Services
gouvernementaux: Québec (Québec); Montréal (Québec);
Mississauga (Ontario); Winnipeg (Manitoba); Edmonton (Alberta);
Vancouver (Colombie-Britannique); ministère de la Défense
nationale, Gatineau (Québec).

Politique du contenu canadien - Limitée conditionnellement
Si + de 3 soumissions visent biens canadiens, aucune autre ne
sera considérée

Renseignements:

Afin de s'assurer une réponse avant la date de fermeture, toutes
les demandes de renseignements au sujet de ce besoin, doivent
être soumises par écrit et reçues par l'autorité contractante au
moins 7 jours civils avant la date de fermeture de l'invitation.

Courriel : (courriel sur l'avis officiel)

Ce bureau de TPSGC fournit des services d'achat au public dans
les deux langues officielles.

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.

CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026

Précédents — ce code chez cet acheteur

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte.

Soumissionnaires

la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Le prix à battre

la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.

Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte. Gratuit avec un compte

Adjudication

la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Documents

Documents
DocumentLanguePublié
Adresse non publiée Chercher sur CanadaBuys—16 mars 2012
Document d'appel d'offresEN16 mars 2012
Document d'appel d'offresEN16 mars 2012
Document d'appel d'offresFR16 mars 2012
Document d'appel d'offresFR16 mars 2012

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Permalien
https://www.laureo.ca/avis/cb-PW-__PR-723-60091
Citation
Lauréo, « AIGUILLETTE ET ÉPAULETTES RIGIDES », Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, avis nº W8486-120105/A, données du 3 octobre 2026, d'après CanadaBuys (gouvernement du Canada, OGL-Canada-2.0). https://www.laureo.ca/avis/cb-PW-__PR-723-60091
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les données de la source sont publiées sous la Licence du gouvernement ouvert – Canada.
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