Aller au contenu
LauréoBêtaIntelligence des marchés publics
Réglages
Mon compte

9M RHIB

Source : CanadaBuys

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada · Méthode non publiée · fermé le 13 septembre 2013 (heure à confirmer sur l'avis officiel)

Faits

Type
Demande de propositions
Catégorie
Biens
Livraison
Colombie-Britannique · Ontario (sauf RCN) · Nouvelle-Écosse
Publication
26 juin 2013
Délai pour soumissionner
80 jours · calculé entre la publication et la clôture
comment c'est calculé — Délai pour soumissionner

Délai pour soumissionner — d'où vient le nombre

Le calcul
Jours entre la publication (26 juin 2013) et la clôture (13 septembre 2013), arrondis au jour : 80 jours.
Ce qui entre
La source ne publie pas de durée pour cet avis : le nombre vient de ses deux dates. Un écart de moins d'une demi-journée, ou une clôture avant la publication, ne donne aucune fenêtre.
La source
CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail
Montant
— non déclaré
Organisme utilisateur
Ministère de la défense nationale
Adresse de l'organisme utilisateur

101, promenade Colonel By, Ottawa, Ontario, K1A0K2, Canada

Référence
Avis nº W6399-12DD09/A
GSIN
N1940Embarcations légères
Accords commerciaux
1 accord ·
  • ACI
noms complets

Accord sur le commerce intérieur (ACI)

comment c'est calculé — Heure de clôture

Heure de clôture — d'où vient le nombre

Le calcul
Lauréo n'a pas de lecture de l'heure de clôture sur la page officielle de CanadaBuys pour cet avis : l'heure est à confirmer sur l'avis officiel.
Ce qui entre
Lauréo ne déduit jamais un fuseau. L'heure ne s'affiche que si la page officielle donne le sien, que les deux sources ne se contredisent pas et que le jour concorde avec la date de clôture publiée ; le jour, lui, est celui de Montréal.
La source
CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail

CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026

Description

100 %

Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :

L'EMBARCATION PNEUMATIQUE À COQUE RIGIDE POUR LES

Lire la suite — 6 249 caractèresRéduire

OPÉRATIONS SPÉCIALES

9M

W6399-12DD09/A
Haydock, Mark
Telephone No. - (numéro sur l'avis officiel)
Courriel : (courriel sur l'avis officiel)

Modificiation de l ' APM No. 2:

Cette modification est publiée afin de reporter la date de
clôture de l'invitation à soumissionner au 13 Septembre 2013 à
14:00 heure normale de l'Est

Modificiation de l ' APM No. 1:

Cette modification est publiée afin de reporter la date de
clôture de l'invitation à soumissionner au 6 Septembre 2013 à
14:00 heure normale de l'Est.

Le présent marché est assujetti aux dispositions de l'Accord sur
le commerce intérieur (ACI).

La proposition recevable la moins disante sera recommandée pour
l'attribution du contrat

Le ministère de la Défense nationale (MDN) a besoin
d'embarcations pneumatiques à coque rigide (EPCR) hautes
performances qui servent à assurer l'interdiction navale au
Canada. Les embarcations navigueront dans l'eau douce et l'eau
de mer, notamment dans les voies navigables intérieures du
Canada et dans les eaux côtières, jusqu'à 200 milles marins de
la côte, pendant toutes les saisons. Les embarcations seront
transportées par route sur une remorque et elles pourront aussi
être transportées par navire ainsi qu'à bord d'aéronefs du MDN,
par exemple le CC130 Hercules. L'entrepreneur devra construire
et livre quinze (15) embarcations pneumatiques à coque rigide
conformément au besoin décrit dans l'Énoncé des besoins (Annexe
A) et aux Spécifications techniques et de rendement (Annexe B)
dans les cent quatre-vingt-cinq (185) semaines suivant
l'attribution du contrat. De plus, le MDN a besoin de soutien en
service (SES) tel que décrit dans l'Énoncé des besoins (Annexe
A) pendant une période de cinq ans (5) suivant l'attribution du
contrat

Quinze (15) embarcations pneumatiques à coque rigide devront
être livrées au Base des Forces
canadiennes Esquimalt (Colombie-Britannique), à la Base des
Forces canadiennes Halifax
(Nouvelle-Écosse), et au Centre d'Entrainement de Dwyer Hill
(Ontario).

OPTION DE PROLONGATION DU

CONTRAT:

A) Une option irrévocable en vue de l'achat d'au plus cinq (5)
embarcations pneumatiques à coque rigide avec une remorque
supplémentaires, selon les conditions du contrat, et aux prix
unitaires fermes énoncés dans l'Annexe E, Base de paiement.
L'option peut être exercée à n'importe quel moment dans les
trente-six (36) mois suivant l'attribution du contrat. L'option
peut être uniquement exercée par l'autorité contractante.

B) Une option irrévocable en vue de l'achat de pièces de
rechange et d'outils spécialisés supplémentaires en fonction des
pièces de rechange et des outils spécialisés initiaux, selon les
conditions du contrat décrites à la Section 7.0 de l'annexe A,
et aux prix indiqués à l'Annexe E, Section 2. L'option peut être
exercée à n'importe quel moment dans les trente-six (36) mois
suivant l'attribution du contrat. L'option peut être uniquement
exercée par l'autorité contractante;

C) Une option irrévocable en vue de la prolongation de la durée
des travaux décrits comme étant du soutien en service dans
l'Énoncé des travaux, Annexe A, Appendice 2, d'au plus cinq (5)
périodes d'un an chacune aux mêmes conditions. Il est entendu
avec l'entrepreneur que pendant la durée prolongée du contrat,
il sera payé conformément aux dispositions applicables prévues à
la base de paiement.

Le ministère de la Défense nationale a déterminé que tout droit
de propriété intellectuelle découlant de
l'exécution des travaux prévus par le contrat sera dévolu au
Canada, pour le motif suivant : sécurité
Nationale.

La vedette doit être conçue, construite, inspectée et certifiée
quant au respect des exigences des normes, règlements et codes
suivants: TP 1332E de la Sécurité maritime de Transports Canada
- Normes de construction des petits bâtiments.

Dimensions:

Le RHIB MDN doit avoir les dimensions suivantes:

(a) Longueur de la coque rigide (protecteur de moteur, de la
poupe à la proue): 10,0 +/- 0,5 m (32,8
+/- 1,6 pi);

(b) Largeur de la coque rigide: pas plus de 2,6 m (8,5 pi);

(c) Longueur hors tout (jeu de chambres à air gonflées, moteur
levés): pas plus de 10,5 +/- 0,5 m
(34,4 +/- 1,6 pi);

(d) Largeur hors tout (largeur) du jeu de chambres à air
gonflées: pas plus de 3,25 +/- 0,2 m (10,7
+/0,7 pi);

(e) Hauteur hors tout (arche repliée et entreposée): pas plus de
2,7 m (8,9 pi);

(f) Relevé des varangues au tableau: minimum 21 degrés, maximum
24 degrés;

(g) Angle de la coque au tableau: 24 +/- 4 degrés;

(h) Angle de la coque au milieu de l'embarcation: 36 +/- 4
degrés;

(i) Tirant d'eau (moteurs hors-bord abaissés): pas plus de 0,9
+/- 0,1 m (3 +/- 0,3 pi); et

(j) Tirant d'eau (moteurs hors-bord levés): pas plus de 0,6 +/-
0,1 m (2 +/- 0,3 pi).

Poids
Le poids du RHIB MDN, en état de charge opérationnelle, ne doit
pas dépasser 6 590 kg (14 500 lb).

La proposition démontre que l'entreprise dispose des
installations, du personnel de gestion, de l'expertise technique
(coque, machines, électricité, électronique et armement) et des
ressources nécessaires pour la construction de vedettes qui
respectent les exigences énoncées en matière de qualité. Les
soumissionnaires doivent fournir des preuves écrites de leur
capacité de construire des vedettes de la taille et du type
définis dans le présent énoncé des besoins techniques (EBT).

Le soumissionnaire devra fournir la preuve objective qu'il a une
capacité manifeste en matière de construction des navires de la
taille et de la complexité faisant l'objet de la présente DP, en
fournissant une liste des navires de ce type construits au cours
des cinq (10) dernières années.

Le soumissionnaire devra produire une preuve tangible confirmant
qu'il a un programme d'assurance de la qualité, qui sera en
place pendant l'exécution des travaux et qui aborde les éléments
de contrôle de la qualité

Lorsque le soumissionnaire est lié par une convention collective
ou par un autre instrument adéquat à ses travailleurs syndiqués,
la convention collective ou l'instrument doit être valide pour
la durée de la période proposée de tout contrat subséquent. La
preuve documentaire de la convention collective ou de
l'instrument doit être fournie au plus tard à la clôture des
soumissions.

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.

CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026

Précédents — ce code chez cet acheteur

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte.

Soumissionnaires

la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Le prix à battre

la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.

Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte. Gratuit avec un compte

Adjudication

la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Documents

Documents
DocumentLanguePublié
Adresse non publiée Chercher sur CanadaBuys—26 juin 2013
Document d'appel d'offresEN26 juin 2013
Document d'appel d'offresFR26 juin 2013
Document d'appel d'offresEN26 juin 2013
Document d'appel d'offresFR26 juin 2013
Document d'appel d'offresEN26 juin 2013
Document d'appel d'offresFR26 juin 2013
Document d'appel d'offresEN26 juin 2013
Document d'appel d'offresFR26 juin 2013
Document d'appel d'offresEN26 juin 2013

CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026

Avis similaires ouverts

la source se tait — Non calculé : la source ne publie pas de classification pour cet avis.

Citer cette fiche
Permalien
https://www.laureo.ca/avis/cb-PW-__MD-027-23845
Citation
Lauréo, « 9M RHIB », Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, avis nº W6399-12DD09/A, données du 3 octobre 2026, d'après CanadaBuys (gouvernement du Canada, OGL-Canada-2.0). https://www.laureo.ca/avis/cb-PW-__MD-027-23845
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les données de la source sont publiées sous la Licence du gouvernement ouvert – Canada.
Signaler une erreur
9M RHIB — Travaux publics et Services gouvernementaux Canada — Lauréo