Stock du dépot VLLR - A

HLVW DEPOT STOCK - A

W8486-135958/A

Benoît Paquin
Téléphone: (numéro sur l'avis officiel)
Télécopieur: (numéro sur l'avis officiel)
Courriel: (courriel sur l'avis officiel)

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MODIFICATION

003

Cette modification est effectuée afin de prolonger la date de
clôture et fournir les questions et les réponses aux
soumissionnaires potentiels comme suit:

Page1 L'invitation prend fin

Supprimer: à 02:00 PM le 2012-10-10

Insérer: à 02:00 PM le 2012-10-15

Question: Pour les items 7 et 8 (NSN: 2940-01-339-7666,

DEPOUSSIEREUR

PRIMAIRE, AIRD'ADMISSION, Numéro de pièce :

MC-17561). Si la couleur 'Green Army' n'est plus disponible,
est-ce que la couleur 'Powdercoat grey' est acceptable?

Réponse: Non, la couleur finale de l'item doit être "vert armée"
mat.

Tous les autres modalités et conditions restent les mêmes

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MODIFICATION

002

Cette modification est effectuée afin de fournir les questions
et les réponses aux soumissionnaires potentiels comme suit:

Question: Pour les items 3 et 4, est-ce que le MDN requier le
filtre complet ou seulement l'élément?

Réponse: L'ensemble complet du filtre est requis, composé de
l'élément filtrant ainsi que de la tête du filtre.

Toutes les autres modalités et conditions restent les mêmes.

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MODIFICATION

001

Cette modification est effectuée pour modifier la demande de
proposition comme suit:

1. Table des matières - Partie 5 - Attestations

Supprimer: 1. Attestations préalables à l'attribution du
contrat - Consentement à la vérification de l'existence d'un
casier judiciaire

Insérer: 1. Attestations pour le Code de conduite -
Attestations préalables à l'attribution du contrat

2. Partie 2 - Instructions À l'intention des soumissionnaires,
paragraphe 1. Instructions, clauses et conditions uniformisées

Le paragraphe 01.4 du document 2003, Instructions uniformisées -
biens ou services - besoins concurrentiels, est modifié comme
suit :

Supprimer : Dans son intégralité

Insérer : Les soumissionnaires doivent fournir, avec leur
soumission ou le plus tôt possible après le dépôt de celle-ci,
une liste complète de tous les individus qui sont actuellement
administrateurs du soumissionnaire. Si la liste n'a pas été
fournie à la fin de l'évaluation des soumissions, le Canada
informera les soumissionnaires du délai à l'intérieur duquel
l'information doit être fournie. Le défaut de fournir cette
liste dans les délais prévus aura pour conséquence que la
soumission sera déclarée non recevable. Les soumissionnaires
doivent toujours fournir la liste des administrateurs avant
l'attribution du contrat.

Le Canada peut, à tout moment, demander aux soumissionnaires de
fournir un formulaire de consentement dûment rempli et signé
(Consentement à la vérification de l'existence d'un casier
judiciaire - PWGSC-TPSGC 229) pour toute personne inscrite sur
la liste susmentionnée, et ce dans un délai précis. Le défaut de
fournir le formulaire de consentement dans les délais prévus
aura pour conséquence que la soumission sera déclarée non
recevable.

Le paragraphe 01.5 du document 2003, Instructions uniformisées -
biens ou services - besoins concurrentiels, est modifié comme
suit :

Supprimer : Dans son intégralité

Insérer : Le soumissionnaire doit diligemment tenir à jour
la liste, en informant le Canada, par écrit, de tout changement
survenant au cours de la période de validité de la soumission.
Il doit également fournir au Canada les formulaires de
consentement correspondants, au besoin. En outre, le
soumissionnaire devra diligemment tenir à jour la liste et
fournir, au besoin, les formulaires de consentement au cours de
la période d'exécution de tout contrat découlant de la présente
demande de soumissions.

3. Partie 5 - Attestations

Supprimer: Paragraphe 1 dans son intégralité.

Insérer:

1. Attestations relatives au Code de conduite - Attestations
préalables à l'attribution du contrat

1.1 Les soumissionnaires doivent fournir, avec leur soumission
ou le plus tôt possible après le dépôt de celle-ci, une liste
complète de tous les individus qui sont actuellement
administrateurs du soumissionnaire. Si la liste n'a pas été
fournie à la fin de l'évaluation des soumissions, l'autorité
contractante informera les soumissionnaires du délai à
l'intérieur duquel l'information doit être fournie. Les
soumissionnaires doivent fournir la liste des administrateurs
avant l'attribution du contrat. Le défaut de fournir cette liste
dans les délais prévus aura pour conséquence que la soumission
sera déclarée non recevable.

L'autorité contractante peut, à tout moment, demander aux
soumissionnaires de fournir un formulaire de consentement dûment
rempli et signé (Consentement à la vérification de l'existence
d'un casier judiciaire - PWGSC-TPSGC 229) pour toute personne
inscrite sur la liste susmentionnée, et ce dans un délai précis.
Le défaut de fournir le formulaire de consentement dans les
délais prévus aura pour conséquence que la soumission sera
déclarée non recevable.

4. Partie 6 - Clauses du contrat subséquent, paragraphe 3.1.
Conditions générales

Le paragraphe 29.4 du document 2010A, Conditions générales -
biens (complexité moyenne), est modifié comme suit :

Supprimer : Dans son intégralité

Insérer : Pendant toute la durée du contrat, l'entrepreneur
doit diligemment tenir à jour la liste des administrateurs de
l'entrepreneur et envoyer un avis écrit à l'autorité
contractante chaque fois qu'il y a un changement
d'administrateur. À la demande du Canada, l'entrepreneur doit
également fournir les formulaires de consentement correspondants.

Tous les autres modalités et conditions restent les mêmes

-----------------------------------------------------

Le Ministère de la Défense nationale a un besoin pour les
articles mentionnés ci-bas. La livraison est requise aux
endroits suivants: dépôts d'approvisionnement des Forces
canadiennes (DAFC) de Montréal (Québec) et au DAFC d'Edmonton
(Alberta) pour le 4 mars 2013.

Il appartient au soumissionnaire de déposer une soumission
complète au plus tard à la date et à l'heure de clôture.

Attestations pour le Code de conduite - Consentement à la
vérification de l'existence d'un casier judiciaire
Les soumissionnaires doivent fournir avec leur soumission, à la
date de clôture de l'invitation à soumissionner:

a) la liste complète des noms de tous les individus qui sont
actuellement administrateurs du
soumissionnaire;

b) un formulaire de Consentement à la vérification de
l'existence d'un casier judiciaire
(PWGSC-TPSGC 229) dûment complété et signé, pour chacun des
individus nommés
dans la liste.

Évaluation technique

Critères d'évaluation techniques obligatoires - Numéro de pièce
et COF/CAGE
Les soumissionnaires doivent indiquer le numéro de pièce et le
numéro de COF/CAGE offert.

Critères d'évaluation techniques obligatoires - Produits de
remplacement
Les soumissionnaires qui proposent un produit de remplacement
doivent répondre aux critères suivants :

Pour que l'on tienne compte de leur soumission pour l'évaluation
d'un produit de remplacement, les soumissionnaires doivent
fournir toute l'information technique requise (comme il est
indiqué à la Partie 3, section I, de cette DDP) et démontrer
leur conformité technique qui confirme la forme, l'ajustage, la
fonction, qualité et le rendement de ces produits de
remplacement.

Critères d'évaluation techniques obligatoires - Remplacement du
numéro de pièce provenant du fabricant d'origine de l'équipement.
Les soumissionnaires qui proposent un remplacement du numéro de
pièce doivent répondre aux critères suivants :

Afin d'être pris en considération pour l'acceptation d'un
remplacement de numéro de pièce (annulé ou périmé), les
soumissionnaires doivent fournir:

a. la preuve en présentant une copie d'un certificat de
conformité du fabricant d'origine de l'équipement (FOE)
fournissant une justification / explication selon laquelle les
numéros de pièces sont un remplacement des pièces du FOE
spécifiée et sont équivalentes au niveau de la forme,
l'ajustement, la fonction, la qualité et la performance aux
pièces du FOE spécifiée; ou

b. toute l'information technique requise (comme il est indiqué à
la Partie 3, section I, de cette DDP) afin de démontrer leur
conformité technique qui confirme la forme, l'ajustage, la
fonction et le rendement de ces remplacements de numéro de pièce.

Description des articles

Article 1, NIBS:N4030, NNO:4030013445684, COIN,DOUILLE DE CABLE
METALLIQUE,
Numéro de pièce: 10525, COF/CAGE: 75096
Quantité:80, Unité de distribution:EA, à livrer au DAFC
Montréal.

Article 2, NIBS:N4030, NNO:4030013445684, COIN,DOUILLE DE CABLE
METALLIQUE,
Numéro de pièce: 10525, COF/CAGE: 75096
Quantité:50, Unité de distribution:EA, à livrer au DAFC
Edmonton.

Article 3, NIBS:N4330, NNO:4330013441873, FILTRE,FLUIDE,
Numéro de pièce: 74024, COF/CAGE: 0EJ14
Numéro de pièce: SP15NAHN0, COF/CAGE: 59838
Quantité:180, Unité de distribution:EA, à livrer au DAFC
Montréal.

Article 4, NIBS:N4330, NNO:4330013441873, FILTRE,FLUIDE,
Numéro de pièce: 74024, COF/CAGE: 0EJ14
Numéro de pièce: SP15NAHN0, COF/CAGE: 59838
Quantité:120, Unité de distribution:EA, à livrer au DAFC
Edmonton.

Article 5, NIBS:N2590, NNO:2590013418086, RECHANGES,TREUIL,
Numéro de pièce: 59104, COF/CAGE: 85757
Quantité:30, Unité de distribution:EA, à livrer au DAFC
Montréal.

Article 6, NIBS:N2590, NNO:2590013418086, RECHANGES,TREUIL,
Numéro de pièce: 59104, COF/CAGE: 85757
Quantité:20, Unité de distribution:EA, à livrer au DAFC
Edmonton.

Article 7, NIBS:N2940, NNO:2940013397666, DEPOUSSIEREUR
PRIMAIRE,AIR D'ADMISSION,
Numéro de pièce: MC-17561, COF/CAGE: 21585
Quantité:60, Unité de distribution:EA, à livrer au DAFC
Montréal.

Article 8, NIBS:N2940, NNO:2940013397666, DEPOUSSIEREUR
PRIMAIRE,AIR D'ADMISSION,
Numéro de pièce: MC-17561, COF/CAGE: 21585
Quantité:40, Unité de distribution:EA, à livrer au DAFC
Edmonton.

Article 9, NIBS:N2540, NNO:2540013381429,CEINTURE DE
SECURITE,VEHICULE,
Numéro de pièce: F07074, COF/CAGE: 29944
Quantité:180, Unité de distribution:EA, à livrer au DAFC
Montréal.

Article 10, NIBS:N2540, NNO:2540013381429, CEINTURE DE
SECURITE,VEHICULE,
Numéro de pièce: F07074, COF/CAGE: 29944
Quantité:120, Unité de distribution:EA, à livrer au DAFC
Edmonton.

Article 11, NIBS:N5330, NNO:5330012189972, GARNITURES
PREFORMEES,ASSORTIMENT,
Numéro de pièce: S610-17-6121, COF/CAGE: 35683
Quantité:50, Unité de distribution:EA, à livrer au DAFC
Montréal.

Article 12, NIBS:N5340, NNO:5340002869428, COLLIER,DE FIXATION,
Numéro de pièce: AS21919WG10, COF/CAGE: 81343
Quantité:300, Unité de distribution:EA, à livrer au DAFC
Montréal.

Article 13, NIBS:N5340, NNO:5340002869428, COLLIER,DE FIXATION,
Numéro de pièce: AS21919WG10, COF/CAGE: 81343
Quantité:200, Unité de distribution:EA, à livrer au DAFC
Edmonton.

Compte rendu

Après l'attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent
demander un compte rendu sur les résultats de la demande de
soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande
à l'autorité contractante dans les quinze (15) jours ouvrables,
suivant la réception de l'avis les informant que leur soumission
n'a pas été retenue. Le compte rendu peut être fourni par écrit,
par téléphone ou en personne.

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.