Palettes d'expéditions outre-mer

MODIFICATION

001

Cette modification a pour but de modifier l'Annexe A et l'Annexe
B.

W8486-122416/A
Dicaire, Sylvie
No. de téléphone - (numéro sur l'avis officiel)
No. de télécopieur - (numéro sur l'avis officiel)

Le ministère de la Défense nationale a un besoin pour un offre à
commandes individuelle nationale (OCIN) pour la livraison de
palette outre-mer à être livrés aux Dépots d'approvisionnement
d'Edmonton, Alberta et de Montréal, Québec.

Le travail sous cette offre à commandes sera exécuté sur une
période initiale de deux (2) années à partir de la date
d'émission de l'OCIN avec une ption de prolonger la durée de
l'offre pour une période additionnelle d'un (1) an aux mêmes
modalités et conditions.

Attestations pour le Code de conduite - Consentement à la
vérification de l'existence d'un casier judiciaire
Les soumissionnaires doivent fournir avec leur soumission, à la
date de clôture de l'invitation à soumissionner:

a) la liste complète des noms de tous les individus qui sont
actuellement administrateurs du
soumissionnaire;

b) un formulaire de Consentement à la vérification de
l'existence d'un casier judiciaire
(PWGSC-TPSGC 229) dûment complété et signé, pour chacun des
individus nommés
dans la liste.

Article 01, NSN: 3990-20-001-4354, PALETTE 40 X 48 OUTRE-MER
LONGUEUR HORS TOUT : 48,000 POUCES, LARGEUR HORS TOUT : 40,000
POUCES, CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DE L'ARTICLE : UTILISÉE

SPÉCIFIQUEMENT POUR EXPÉDIER DES BIENS À L'EXTÉRIEUR DU

PAYS.
CARACTÉRISTIQUES SPÉCIALES : LES PALETTES SONT CONFORMES AUX
NORMES CIPV (CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES
VÉGÉTAUX) ET AUX NORMES NIMP (NORMES INTERNATIONALES POUR LES

MESURES

PHYTOSANITAIRES).
Quantité annuelle approximative: 12,000, unité de distribution:
chacun
No de la partie: 9775213-2, COF/CAGE: 35907

Article 02, NSN: 3990-20-001-4357, PALETTE 24 X 40 OUTRE-MER
LONGUEUR HORS TOUT : 40,000 POUCES, LARGEUR HORS TOUT : 24,000
POUCES, CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DE L'ARTICLE : UTILISÉE

SPÉCIFIQUEMENT POUR EXPÉDIER DES BIENS À L'EXTÉRIEUR DU

PAYS.
CARACTÉRISTIQUES SPÉCIALES : LES PALETTES SONT CONFORMES AUX
NORMES CIPV (CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES
VÉGÉTAUX) ET AUX NORMES NIMP (NORMES INTERNATIONALES POUR LES

MESURES

PHYTOSANITAIRES).
Quantité annuelle approximative: 9,000, unité de distribution:
chacun
No de la partie: 9775214-2, COF/CAGE: 35907

Article 03, NSN: 3990-20-001-5177, PALETTE POUR MUNITIONS,
OUTRE-MER
MATÉRIAUX : BOIS, LONGUEUR HORS TOUT : 48,000 POUCES, LARGEUR
HORS TOUT : 40,000 POUCES, CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DE
L'ARTICLE : LES PALETTES SONT CONFORMES AUX NORMES CIPV
(CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VÉGÉTAUX) ET
AUX NORMES NIMP (NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES
PHYTOSANITAIRES); UTILISÉE SPÉCIFIQUEMENT POUR EXPÉDIER DES

BIENS À L'EXTÉRIEUR DU

PAYS.
Quantité annuelle approximative: 1,000, unité de distribution:
chacun
No de la partie: 8697039-2, COF/CAGE: 35907

Article 04, NSN: 3990-20-004-3341, PALETTE, MANUTENTION DE
MATÉRIAUX
MATÉRIAUX : BOIS, LONGUEUR HORS TOUT : 40,000 POUCES, LARGEUR
HORS TOUT : 24,000 POUCES, HAUTEUR HORS TOUT : 5,375 POUCES,
CARACTÉRISTIQUES SPÉCIALES : BOIS (TRAITÉ À LA CHALEUR) - LES
PALETTES SONT CONFORMES AUX NORMES CIPV (CONVENTION

INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES

VÉGÉTAUX) ET AUX NORMES
NIMP (NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES);

UTILISÉE POUR EXPÉDIER À L'ÉTRANGER DES BIENS

EMPAQUETÉS, DÉPÔT
EDMONTON (DAFC 7), NOM DE LA PIÈCE DÉSIGNÉ PAR L'ORGANISME DE
CONTRÔLE : PALETTE, 40 X 24, INTERNATIONAL
Quantité annuelle approximative: 4,500, unité de distribution:
chacun
No de la partie: DL-0876505-2, COF/CAGE: 35907

Article 05, NSN: 3990-20-004-3339, PALETTE, MANUTENTION DE
MATÉRIAUX
MATÉRIAU : BOIS, LONGUEUR HORS TOUT : 48,0 POUCES, LARGEUR HORS
TOUT : 40,0 POUCES, HAUTEUR HORS TOUT : 5,75 POUCES,
CARACTÉRISTIQUES SPÉCIALES : BOIS (TRAITÉ À LA CHALEUR) - LES
PALETTES SONT CONFORMES AUX NORMES CIPV (CONVENTION

INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES

VÉGÉTAUX) ET AUX NORMES
NIMP (NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES);

UTILISÉE POUR EXPÉDIER À L'ÉTRANGER DES BIENS

EMPAQUETÉS, DÉPÔT
EDMONTON (DAFC 7), NOM DE LA PIÈCE DÉSIGNÉ PAR L'ORGANISME DE
CONTRÔLE : PALETTE, 40 X 48, INTERNATIONAL
Quantité annuelle approximative: 5,100, unité de distribution:
chacun
No de la partie: DL-0876506-2, COF/CAGE: 35907

Article 06, NSN: 3990-20-004-3335, PALETTE, MANUTENTION DE
MATÉRIAUX
MATÉRIAU : BOIS, LONGUEUR HORS TOUT : 24,0 POUCES, LARGEUR HORS
TOUT : 24,0 POUCES, HAUTEUR HORS TOUT : 5,0 POUCES, NOMBRE DE
LISSES : 2, LARGEUR DE LA LISSE : 5,50 POUCES, HAUTEUR DE LA
LISSE : 0,75 POUCE, CARACTÉRISTIQUES SPÉCIALES : BOIS (TRAITÉ À
LA CHALEUR) - LES PALETTES SONT CONFORMES AUX NORMES CIPV
(CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VÉGÉTAUX) ET
AUX NORMES NIMP (NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES
PHYTOSANITAIRES); UTILISÉE POUR EXPÉDIER À L'ÉTRANGER DES BIENS
EMPAQUETÉS, DÉPÔT EDMONTON (DAFC 7), NOM DE LA PIÈCE DÉSIGNÉ
PAR L'ORGANISME DE CONTRÔLE : PALETTE, 24 X 24, INTERNATIONAL
Quantité annuelle approximative: 1,000, unité de distribution:
chacun
No de la partie: DL-0876504-2, COF/CAGE: 35907

Article 07, NSN: 3990-20-001-5177, PALETTE POUR MUNITIONS,
OUTRE-MER
MATÉRIAUX : BOIS, LONGUEUR HORS TOUT : 48,000 POUCES, LARGEUR
HORS TOUT : 40,000 POUCES, CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DE
L'ARTICLE : LES PALETTES SONT CONFORMES AUX NORMES CIPV
(CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VÉGÉTAUX) ET
AUX NORMES NIMP (NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES
PHYTOSANITAIRES); UTILISÉE SPÉCIFIQUEMENT POUR EXPÉDIER DES

BIENS À L'EXTÉRIEUR DU

PAYS.
Quantité annuelle approximative: 600, unité de distribution:
chacun
No de la partie: 8697039-2, COF/CAGE: 35907

Compte Rendu
Après l'attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent
demander un compte rendu sur les résultats de la demande de
soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande
à l'autorité contractante dans les 15 jours ouvrables, suivant
la réception de l'avis les informant
que leur soumission n'a pas été retenue. Le compte rendu peut
être fourni par écrit, par téléphone ou en personne.
Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.