OCPN - Chargeuse Frontale

OCPN - Chargeuse Frontale

E60HS-14LOAD/A
Shirwa, Marian
Telephone No. - (numéro sur l'avis officiel) ( )

Le besoin porte sur l'établissement d'une offre à commandes
principale et nationale (OCPN) visant l'achat de Chargeuse
Frontale, conformément aux descriptions d'achat ci-jointes,
pendant une période initiale d'une (1) année, à partir de la
date d'entrée en vigueur de l'offre à commandes, assortie d'une
clause de prolongation de l'offre à commandes pendant un maximum
de deux (2) périodes supplémentaires d'une (1) année.

L'offrant doit fournir, au fur et à mesure des besoins, des
Chargeuses Frontale aux ministères et organismes du gouvernement
du Canada situés partout au Canada, sauf aux endroits compris
dans une région visée par une entente de revendication
territoriale globale (ERTG).

En ce qui concerne les livraisons dans des ERTG, se reporter à
l'offre à commandes établie dans le cadre de la demande de
soumissions E60HS-14LOAD/B.

Si aucune offre à commandes n'a été établie dans le cadre de la
demande de soumissions E60HS 14LOAD /B, le Canada se réserve le
droit de passer des commandes subséquentes à des offres à
commandes établies dans le cadre de la demande de soumissions
E60HS-14LOAD /A visant la livraison de marchandises à des
endroits situés dans des ERTG.

Les offrants n'ont ne sont pas tenus de présenter une offre
pour chaque groupes. Cependant une soumission portant sur un
groupe en particulier doit comprendre toutes les configurations
de ce groupe et de l'annexe A comme suit :

· Un offrant qui présente une offre pour le groupe 1 doit
présenter une offre pour les configurations A, B, C et D ainsi
que pour l'annexe A et B.

· Un offrant qui présente une offre pour le groupe 2 doit
présenter une offre pour les configurations A, B, C et D ainsi
qu'une offre pour l'annexe A, Configuration A seulement. Aucune
offre reçue pour l'annexe A, configuration B fera partie d'une
offre à commandes.

· Un offrant qui présente une offre pour le groupe 3 doit
présenter une offre pour les configurations A, B, C et D ainsi
qu'une offre pour l'annexe A configuration A seulement. Aucune
offre reçue pour l'annexe A, configuration B fera partie d'une
offre à commandes.

Ce besoin est assujetti aux dispositions de l'Accord sur les
marchés publics de l'Organisation mondiale du commerce, de
l'Accord de libre-échange nord-américain, des Accords de
libre-échange entre le Canada et la Colombie et le Canada et le
Pérou et de l'Accord sur le commerce intérieur.

Compte rendu
Après l'émission d'une offre à commandes, les Offrants peuvent
demander un compte rendu des résultats du processus de demande
d'offres à commandes. Les Offrants devraient en faire la demande
au responsable de l'offre à commandes dans les quinze (15) jours
ouvrables, suivant la réception des résultats du processus de
demande d'offres à commandes. Le compte rendu peut être fourni
par écrit, par téléphone ou en personne.
Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.