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AUTOBUS, 20 PASSAGERS, ADAPTÉ POUR FAUTEUIL ROULANT.

Source : CanadaBuys

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada · Méthode non publiée · fermé le 29 janvier 2014 (heure à confirmer sur l'avis officiel)

Faits

Type
Demande de propositions
Catégorie
Biens
Livraison
Québec (sauf RCN)
Publication
23 décembre 2013
Délai pour soumissionner
38 jours · calculé entre la publication et la clôture
comment c'est calculé — Délai pour soumissionner

Délai pour soumissionner — d'où vient le nombre

Le calcul
Jours entre la publication (23 décembre 2013) et la clôture (29 janvier 2014), arrondis au jour : 38 jours.
Ce qui entre
La source ne publie pas de durée pour cet avis : le nombre vient de ses deux dates. Un écart de moins d'une demi-journée, ou une clôture avant la publication, ne donne aucune fenêtre.
La source
CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail
Montant
— non déclaré
Organisme utilisateur
Commission des champs de bataille nationaux
Adresse de l'organisme utilisateur

835, avenue Wilfrid-Laurier, Quebec City, Québec, G1R 2L3, Canada

Référence
Avis nº 3B001-121690/B
GSIN
N2310Véhicules à moteur de tourisme
Accords commerciaux
1 accord ·
  • ACI
noms complets

Accord sur le commerce intérieur (ACI)

comment c'est calculé — Heure de clôture

Heure de clôture — d'où vient le nombre

Le calcul
Lauréo n'a pas de lecture de l'heure de clôture sur la page officielle de CanadaBuys pour cet avis : l'heure est à confirmer sur l'avis officiel.
Ce qui entre
Lauréo ne déduit jamais un fuseau. L'heure ne s'affiche que si la page officielle donne le sien, que les deux sources ne se contredisent pas et que le jour concorde avec la date de clôture publiée ; le jour, lui, est celui de Montréal.
La source
CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail

CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026

Description

100 %

Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :

Lire la suite — 1 045 caractèresRéduire

AUTOBUS DE

20 PASSAGERS ADAPTÉ POUR FAUTEUIL ROULANT.

QUANTITÉ

Article 001, quantité de un (1), Autobus de 20 passagers adapté
pour fauteuil roulant, conformément à l'annexe "A" -
Spécifications - AUTOBUS, 20 PASSAGERS, ADAPTÉ POUR FAUTEUIL
ROULANT.

COMPTE RENDU

Après l'attribution du marché, les soumissionnaires peuvent
demander un compte rendu sur les résultats de la demande de
soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande
à l'autorité contractante dans les 15 jours ouvrables suivant la
réception de l'avis les informant que leur soumission n'a pas
été retenue. Le compte rendu peut être fourni par écrit, par
téléphone ou en personne.

LIVRAISON

La livraison de l'autobus est hautement souhaitable avant le 3
juin 2014. Rendu droits acquittés à la Commission des champs de
bataille nationaux, ville de Québec (Québec).

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.

CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026

Précédents — ce code chez cet acheteur

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte.

Soumissionnaires

la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Le prix à battre

la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.

Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte. Gratuit avec un compte

Adjudication

la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Documents

Documents
DocumentLanguePublié
Adresse non publiée Chercher sur CanadaBuys—23 décembre 2013
Document d'appel d'offresEN23 décembre 2013
Document d'appel d'offresFR23 décembre 2013
Document d'appel d'offresFR23 décembre 2013
Document d'appel d'offresEN23 décembre 2013

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Permalien
https://www.laureo.ca/avis/cb-PW-__HP-923-64263
Citation
Lauréo, « AUTOBUS, 20 PASSAGERS, ADAPTÉ POUR FAUTEUIL ROULANT. », Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, avis nº 3B001-121690/B, données du 3 octobre 2026, d'après CanadaBuys (gouvernement du Canada, OGL-Canada-2.0). https://www.laureo.ca/avis/cb-PW-__HP-923-64263
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les données de la source sont publiées sous la Licence du gouvernement ouvert – Canada.
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