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Source : CanadaBuys

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada · Méthode non publiée · fermé le 26 septembre 2012 (heure à confirmer sur l'avis officiel)

Faits

Type
Demande de propositions
Catégorie
Biens
Livraison
Québec (sauf RCN)
Publication
15 août 2012
Délai pour soumissionner
43 jours · calculé entre la publication et la clôture
comment c'est calculé — Délai pour soumissionner

Délai pour soumissionner — d'où vient le nombre

Le calcul
Jours entre la publication (15 août 2012) et la clôture (26 septembre 2012), arrondis au jour : 43 jours.
Ce qui entre
La source ne publie pas de durée pour cet avis : le nombre vient de ses deux dates. Un écart de moins d'une demi-journée, ou une clôture avant la publication, ne donne aucune fenêtre.
La source
CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail
Montant
— non déclaré
Organisme utilisateur
Ministère de la défense nationale
Adresse de l'organisme utilisateur

101, promenade Colonel By, Ottawa, Ontario, K1A0K2, Canada

Référence
Avis nº W8486-135428/A
GSIN
N5305Vis
GSIN
N5965Casques d'écoute, combinés, microphones et haut-parleurs
GSIN
N5995Câbles, cordons et fils électriques équipés, équipement de télécommunication
GSIN
N6140Piles rechargeables
Accords commerciaux
1 accord ·
  • ACI
noms complets

Accord sur le commerce intérieur (ACI)

comment c'est calculé — Heure de clôture

Heure de clôture — d'où vient le nombre

Le calcul
Lauréo n'a pas de lecture de l'heure de clôture sur la page officielle de CanadaBuys pour cet avis : l'heure est à confirmer sur l'avis officiel.
Ce qui entre
Lauréo ne déduit jamais un fuseau. L'heure ne s'affiche que si la page officielle donne le sien, que les deux sources ne se contredisent pas et que le jour concorde avec la date de clôture publiée ; le jour, lui, est celui de Montréal.
La source
CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail

CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026

Description

100 %

Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :

Lire la suite — 2 445 caractèresRéduire

DIVERS ARTICLES

Le ministère de la Défense nationale veut acheter divers
articles qui doivent être livrés à Montréal (Québec), au plus
tard en novembre 2012.

1) Numéro de nomenclature de l'OTAN (NNO) 6140-01-5594492,
centre au lithium, batterie
identification de l'article final: 5820-01-557-8450
poste radio AN/VRC-110
code OTAN des fabricants (COF) 14304 Harris Corporation
numéro de pièce (n/p) 12041-6300-A1 quantité de 300;

2) NNO 5305-01-5933347, vis à métaux
COF 14304 Harris Corporation n/p H05-0003-509
quantité de 500;

3) NNO 5965-99-0277006, couverture, collier (cover, neckband)
COF K1057 Racal Acoustics Limited n/p A2/557589
COF K1057 Racal Acoustics Limited n/p 557589
quantité de 500;

4) NNO 5995-99-1773361, conducteur équipé, électrique
COF K1057 Racal Acoustics Limited n/p A4/559370
COF K1057 Racal Acoustics Limited n/p 559370
quantité de 500;

5) NNO 5305-99-6318341, vis taraudeuse
COF K1057 Racal Acoustics Limited, n/p FT404686
COF U4159 Buckinghamshire Fastner Co Ltd n/p STB2X516PP
COF K1057 Racal Acoustics Limited n/p FT404686(W)
COF K1057 Racal Acoustics Limited n/p 404686
COF K2158 European Industrial Services Ltd n/p
4303-018-2G-5/16
quantité de 1 000;

6) NNO 5965-99-9583946, amortisseur
COF K1057 Racal Acoustics Limited n/p 555152
COF K1057 Racal Acoustics Limited n/p A3/555152
quantité de 300.

Des n/p et des COF équivalents seront pris en considération.

**** Avis important *****

Il appartient au soumissionnaire de déposer les documents
suivants au plus tard à la date et à l'heure de clôture;

1 . Attestations pour le CODE DE CONDUITE - Consentement à la
vérification de l'existence d'un casier judiciaire
1.1 Les soumissionnaires doivent joindre à leur proposition, au
plus tard à la date de clôture :

(a) une liste complète des noms de personnes qui occupent
actuellement les postes de directeurs au sein de l'entreprise du
soumissionnaire;

(b) un formulaire « Consentement à la vérification de
l'existence d'un casier judiciaire » (PWGSC-TPSGC 229) dûment
rempli et signé, pour chaque personne indiquée sur la liste.

Pour fin d'information, on retrouve une copie électronique du
Consentement à la vérification de l'existence d'un casier
judiciaire à l'adresse suivante :
http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/forms/documents/229.pdf

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.

CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026

Précédents — ce code chez cet acheteur

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte.

Soumissionnaires

la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Le prix à battre

la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.

Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte. Gratuit avec un compte

Adjudication

la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Documents

Documents
DocumentLanguePublié
Adresse non publiée Chercher sur CanadaBuys—15 août 2012
Document d'appel d'offresFR15 août 2012
Document d'appel d'offresEN15 août 2012

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Citation
Lauréo, « DIVERS ARTICLES », Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, avis nº W8486-135428/A, données du 3 octobre 2026, d'après CanadaBuys (gouvernement du Canada, OGL-Canada-2.0). https://www.laureo.ca/avis/cb-PW-__HN-446-61018
Réutilisation
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