DES MODÈLES D’ENTITÉ DE SIMULATION

DES MODÈLES D’ENTITÉ DE SIMULATION

W8475-135211/D
Alicandro, Pascal
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(courriel sur l'avis officiel)

DES MODÈLES D’ENTITÉ DE SIMULATION

La présente demande de soumissions vise à répondre au besoin du ministère de la Défense nationale (MDN) [le « client »], qui souhaite se procurer des modèles d’entité de simulation (MES). Elle vise l’attribution d’un contrat de trois ans, assorti de trois options irrévocables d’un an, permettant au Canada de prolonger ladurée du contrat.

La portée de la demande de soumissions comprend :

1. 1.
   la livraison et l’octroi d’une licence non exclusive et perpétuelle pour les MES (ci-après appelée également « contenu sous licence », lorsque le contexte le requiert) pour utiliser le contenu sous licence mentionné dans le contrat, pour un besoin initial de 22 MES afin de répondre aux besoins en MES des exercices et aux besoins en matière de formation du MDN respectant toutes les exigences précisées à l’annexe A, Énoncé desbesoins (EB);
2. 2.
   les MES, sans restriction, comme il est décrit dans le contrat;
3. 3.
   les documents sous licence (y compris la livraison du contenu sous licence) respectant toutes les exigences énoncées à l’annexe A, Énoncé des besoins (EB);
4. 4.
   à compter de l’acceptation du contenu sous licence par le Canada, une garantie de 12 mois;
5. 5.
   des options irrévocables pour l’achat, selon la demande, de 950 MES supplémentaires précisés dans le contrat, conformément aux modalités du contrat, et ce, en tout temps au coursde la durée du contrat et de toute période de prolongation connexe;
6. 6.
   la prestation de services professionnels, conformément à l’énoncé des besoins et selon la demande, durant la période initiale du contrat et pendant toute période de prolongation connexe.

Le besoin est assujetti aux dispositions de l’Accord sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce, de l’Accord de libre-échange nord-américain, de l’Accord de libre-échange
Canada-Chili, de l’Accord sur le commerce intérieur, de l’Accord de libre-échange Canada-Pérou et de l’Accord de libre-échange Canada-Colombie.

Ce besoin ne comporte aucune exigence relative à la sécurité.

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des langues officielles du Canada.