divers aéronefs

LA DATE DE CLÔTURE DE CET AVIS DE PROJET DE

MARCHé (APM) EST
FIXéE AU 29 OCTOBRE 2012.

Article 1, NIBS N5905, numéro de nomenclature de l'OTAN (NNO)
5905011050297, quantité de 8, unité de distribution
individuelle, dates de livraison indiquées dans les documents de
soumission, code C de l'assurance de la qualité, numéro de pièce
(n/p) 11167-0006, code OTAN des fabricants (COF) 27914;

article 2, NIBS N6625, NNO 6625200042699, quantité de 2, unité
de distribution individuelle, dates de livraison indiquées dans
les documents de soumission, code Q de l'assurance de la
qualité, n/p 850-BT100AVTRIPLE, COF L539;

article 3, NIBS N5306, NNO 5306001801738, quantité de 5, unité
de distribution par centaine, dates de livraison indiquées dans
les documents de soumission, code Q de l'assurance de la
qualité, n/p AN174-12, COF88044;

article 4, NIBS N5935, NNO 5935010765725, quantité de 25, unité
de distribution individuelle, dates de livraison indiquées dans
les documents de soumission, code C de l'assurance de la
qualité, n/p CV3456L20-29S, COF 71468;

article 5, NIBS N5355, NNO 5355010049581, quantité de 10, unité
de distribution individuelle, dates de livraison indiquées dans
les documents de soumission, code C de l'assurance de la
qualité, n/p 148053-1, COF 37695;

article 6, NIBS N6695, NNO 6695219047545, quantité de 5, unité
de distribution individuelle, dates de livraison indiquées dans
les documents de soumission, code Q de l'assurance de la
qualité, n/p 114934-2, COF 36452;

article 7, NIBS N5305, NNO 5305009846213, quantité de 250, unité
de distribution par centaines, dates de livraison indiquées dans
les documents de soumission, code C de l'assurance de la
qualité, n/p MS35206-266, COF 80205;

article 8, NIBS N5945, NNO 5945218891339, quantité de 3, unité
de distribution individuelle, dates de livraison indiquées dans
les documents de soumission, code C de l'assurance de la
qualité, n/p 125376, COF 36452.
Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.