AUTOBUSES
Source : CanadaBuysTravaux publics et Services gouvernementaux Canada · Méthode non publiée · fermé le 3 juillet 2012 (heure à confirmer sur l'avis officiel)
Faits
- Type
- Demande de propositions
- Catégorie
- Biens
- Livraison
- Ontario (sauf RCN)
- Publication
- 8 juin 2012
- Délai pour soumissionner
- 26 jours · calculé entre la publication et la clôture
comment c'est calculé — Délai pour soumissionner
Délai pour soumissionner — d'où vient le nombre
- Le calcul
- Jours entre la publication (8 juin 2012) et la clôture (3 juillet 2012), arrondis au jour : 26 jours.
- Ce qui entre
- La source ne publie pas de durée pour cet avis : le nombre vient de ses deux dates. Un écart de moins d'une demi-journée, ou une clôture avant la publication, ne donne aucune fenêtre.
- La source
- CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail
- Montant
- — non déclaré
- Organisme utilisateur
- Ministère de la défense nationale
- Adresse de l'organisme utilisateur
101, promenade Colonel By, Ottawa, Ontario, K1A0K2, Canada
- Référence
- Avis nº WN536-115412/A
- GSIN
- N2310MAAutobus
- Accords commerciaux
- 1 accord ·
- ACI
noms complets
Accord sur le commerce intérieur (ACI)
comment c'est calculé — Heure de clôture
Heure de clôture — d'où vient le nombre
- Le calcul
- Lauréo n'a pas de lecture de l'heure de clôture sur la page officielle de CanadaBuys pour cet avis : l'heure est à confirmer sur l'avis officiel.
- Ce qui entre
- Lauréo ne déduit jamais un fuseau. L'heure ne s'affiche que si la page officielle donne le sien, que les deux sources ne se contredisent pas et que le jour concorde avec la date de clôture publiée ; le jour, lui, est celui de Montréal.
- La source
- CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail
CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026
Description
100 %Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Processus de demande des soumissions : Si + de 3 soumissions
visent biens/services canadiens, aucune autre ne sera considérée.
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :
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Autobus
Il s'agit d'une offre à commandes individuelle et régionale
(OCIR) visant à fournir des autocars et des autobus scolaires,
avec ou sans conducteur, selon la demande, pour le ministère de
la Défense nationale (MDN), unité de soutien de secteur Toronto.
L'offre à commandes (OC) subséquente couvrira une période d'un
an à compter de la date d'attribution (prévue pour juillet
2012), avec trois périodes de renouvellement facultatives d'un
an, selon les mêmes modalités et conditions.
Types d'autobus : Autocars de 24, 47 et 55 passagers, et autobus
scolaires de 22 et 44 passagers.
Les autobus serviront à transporter le personnel militaires à
destination et en provenance de divers emplacements du MDN dans
le Sud de l'Ontario, y compris, entre autres, les régions à
desservir (droits d'embarquement) indiquées à l'annexe C. À
l'occasion, il y aura des voyages au Québec et aux États-Unis.
Il existe 46 régions à desservir indiquées à l'annexe C. Les
entrepreneurs peuvent soumissionner sur une ou plusieurs régions
à desservir pour lesquelles ils détiennent des droits
d'embarquement.
Les entrepreneurs peuvent soumissionner sur un ou plusieurs
types d'autobus, c'est-à-dire des autocars et/ou des autobus
scolaires.
On prévoit donc attribuer plusieurs offres à commandes.
Le marché est assujetti aux dispositions de l'Accord sur le
commerce intérieur.
Ce marché est assujetti à une préférence pour des services
canadiens.
Date de livraison : Indiquée ci-dessus
L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.
Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.
CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.
Documents
| Document | Langue | Publié |
|---|---|---|
| Adresse non publiée Chercher sur CanadaBuys | — | 8 juin 2012 |
| Document d'appel d'offres | EN | 8 juin 2012 |
| Document d'appel d'offres | FR | 8 juin 2012 |
| Document d'appel d'offres | FR | 8 juin 2012 |
| Document d'appel d'offres | FR | 8 juin 2012 |
| Document d'appel d'offres | EN | 8 juin 2012 |
| Document d'appel d'offres | EN | 8 juin 2012 |
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