Polluants organiques persistants dans le secteur canadien des déchets
Source : CanadaBuysEnvironnement Canada · Appel d'offres public · fermé le 29 décembre 2016 (heure à confirmer sur l'avis officiel)
Faits
- Type
- Demande de propositions
- Catégorie
- Services
- Livraison
- Région de la capitale nationale (RCN)
- Publication
- 17 novembre 2016
- Délai pour soumissionner
- 43 jours · calculé entre la publication et la clôture
comment c'est calculé — Délai pour soumissionner
Délai pour soumissionner — d'où vient le nombre
- Le calcul
- Jours entre la publication (17 novembre 2016) et la clôture (29 décembre 2016), arrondis au jour : 43 jours.
- Ce qui entre
- La source ne publie pas de durée pour cet avis : le nombre vient de ses deux dates. Un écart de moins d'une demi-journée, ou une clôture avant la publication, ne donne aucune fenêtre.
- La source
- CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail
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- Montant
- — non déclaré
- Régions visées
- Canada · Mexique · À l'étranger · Étas-Unis
- Adresse de l'organisme utilisateur
,,,,
- Référence
- Avis nº 5000025991
- GSIN
- B109AAutres études environnementales
- GSIN
- B311BÉtude des différents types de régime de travail
- GSIN
- E199DServices environnementaux
- Accords commerciaux
- 7 accords ·
- ALECC
- ALECP
- ALENA
- ACI
- Canada-Panama
- Canada-Honduras
- Canada-Colombie
noms complets
Accord de libre-échange Canada-Chili (ALECC) · Accord de libre-échange Canada-Panama · Accord de libre-échange Canada-Honduras · Accord de libre-échange Canada-Pérou (ALECP) · Accord de libre-échange Canada-Colombie · Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) · Accord sur le commerce intérieur (ACI)
comment c'est calculé — Heure de clôture
Heure de clôture — d'où vient le nombre
- Le calcul
- Lauréo n'a pas de lecture de l'heure de clôture sur la page officielle de CanadaBuys pour cet avis : l'heure est à confirmer sur l'avis officiel.
- Ce qui entre
- Lauréo ne déduit jamais un fuseau. L'heure ne s'affiche que si la page officielle donne le sien, que les deux sources ne se contredisent pas et que le jour concorde avec la date de clôture publiée ; le jour, lui, est celui de Montréal.
- La source
- CanadaBuys · Licence du gouvernement ouvert – Canada (OGL-Canada-2.0) · données à jour au 3 octobre 2026 · lien vers ce détail
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CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026
Description
100 %Le but de ce projet est d’évaluer dans quelle mesure des POP sont actuellement libérés dans l’environnement à travers les opérations de gestion des déchets qui ont cours au Canada et d’évaluer la nécessité et la faisabilité de la mise en œuvre de la recommandation de faible teneur en polluants organiques persistants (POP) de la Convention de Stockholm au Canada.
Lire la suite — 476 caractèresRéduire
Les renseignements acquis par le biais de cette étude permettront à Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) d’avoir un point de vue éclairé sur les définitions de faible teneur en POP de certains POP inscrits dans les annexes de la Convention de Stockholm et tel que déterminé par la Convention de Bâle. L’information favorisera aussi une participation constructive d’ECCC aux discussions relatives à la définition de faible teneur en POP au niveau international.
CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.
Documents
| Document | Langue | Publié |
|---|---|---|
| Adresse non publiée Chercher sur CanadaBuys | — | 17 novembre 2016 |
| Document d'appel d'offres | EN | 17 novembre 2016 |
| Document d'appel d'offres | FR | 17 novembre 2016 |
| Document d'appel d'offres | FR | 17 novembre 2016 |
| Document d'appel d'offres | FR | 17 novembre 2016 |
CanadaBuys, Données ouvertes du gouvernement du Canada · données du 3 octobre 2026
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